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2010, Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SGCP 11 - Rapport de la Mission d’information et d’évaluation “Effectifs et Gestion des Ressources Humaines”. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la médecine du travail. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la cohérence de la politique de rémunération de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de l’information des Conseillers de Paris concernant les écarts entre les effectifs budgétaires et les effectifs réels. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de l’information des Conseillers de Paris concernant les effectifs d’agents titulaires et non titulaires. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de l’information des Conseillers de Paris concernant les critères retenus pour définir les enveloppes d’effectifs. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de l’information des Conseillers de Paris concernant les statistiques d’évolution du personnel et de la masse salariale. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’évolution des structures administratives de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de la politique des ressources humaines. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’amélioration de la prévention. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux conditions de travail. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la création d’un plan seniors. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif au suivi des travaux de la M.I.E. “Effectifs et gestion des ressources humaines”. Vœu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Projets de délibération adoptés par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, PP 58 - Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2010.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la Cité de la mode et du design.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la communication de la Mairie de Paris concernant la mise en place de double sens cyclable dans les zones 30.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Condoléances.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d’une crèche rue Olivier-de-Serres (15e). Vœu déposé par l’Exécutif. (Suite).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DJS 409 - Subvention à l’Union nationale des Lycéens 75 Section de Paris. Montant : 10.000 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DVD 124 - Signature d’un avenant n° 1 à la convention triennale passée avec l’association “La Prévention Routière”, pour l’attribution d’une subvention. Montant : 45.000 euros. 2010, DVD 125 - Signature d’une convention avec l’association départementale de Paris La Ligue Contre la Violence Routière (LCVR) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 3.000 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DVD 81 - DDEEES 158 - Signature d’un avenant n° 1 à la convention pluriannuelle passée avec l’association Voiture and Co, pour l’attribution d’une subvention. Montant : 60.000 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DJS 336 - Subvention à l’association “Jeunes Insertion XV”. Montant : 3.000 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Liste des membres présents.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème : “Les familles monoparentales à Paris : état des lieux et perspectives”.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Adoption de comptes rendus.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DF 83 - Délégation de service public pour l’exploitation du camping de Paris, bois de Boulogne (16e). Autorisation de signer le contrat de délégation de service public, passé conformément aux dispositions des articles L 1411-1 et suivants du code général des collectivités territoriales.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal