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2010, Dépôt de questions d’actualité.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au manque d’espaces extérieurs de certains établissements accueillant la Petite Enfance du 20e. Vœu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 300 - Subvention à l’association Les Chanteurs de Saint-Eustache (1er). Montant : 4.000 euros. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPE 105 - Communication sur le rapport de contrôle des délégations du service public de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris - Exercice 2009 et sur l’activité de l’opérateur unique Eau de Paris depuis le 1er janvier 2010. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la tarification sociale de l’eau. Vœu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DU 149 - Signature d’un nouveau protocole d’accord relatif à la cession de terrains et volumes immobiliers en vue de la réalisation d’équipements publics et la livraison d’ouvrages publics dans le cadre de l’opération “Charolais” (12e). Acquisition du terrain d’assiette du futur conservatoire et des droits de construire.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 476 - Signature d’une convention relative à l’occupation du domaine public par l’établissement public local Maison des Pratiques Artistiques Amateurs.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’organisation d’un débat au Conseil de Paris sur les réseaux de transports publics Arc Express et Grand Paris.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 275 - Réalisation par Paris Habitat OPH d’un programme d’acquisition conventionnement de 2 logements PLUS et 2 logements PLA-I situé 14 rue Daumier (16e).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’hébergement de la Coordination des intermittents et des précaires. Vœu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la dénomination d’une voie publique rendant hommage aux moines de Tibhirine.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Clôture de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Examen des questions d’actualité.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte des préoccupations des riverains dans l’aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e) en matière de circulation des véhicules à moteur au sein de l’îlot. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte des préoccupations des riverains dans l’aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e) en matière de santé publique et de respect de l’environnement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte des préoccupations des riverains dans l’aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e) en matière de sécurité. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte des préoccupations des riverains dans l’aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e) en matière de hauteur des constructions. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte des préoccupations des riverains dans l’aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e) en matière de végétalisation de l’îlot.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, IV - Question d’actualité posée par le groupe “Les Verts” à M. le Préfet de police relative aux expulsions récentes et à la collecte de la taxe sur les logements vacants.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, II - Question d’actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à la gouvernance métropolitaine de la Capitale.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’attribution du bail emphytéotique du Parc des Princes.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la pose de plaques commémoratives dans les établissements scolaires en mémoire des enfants juifs déportés et la création d’une stèle pour les enfants juifs déportés non scolarisés.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 754 - Signature de 2 conventions en vue de la restauration intérieure de l’Eglise Notre Dame de l’Assomption (1er).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux aménagements du marché Lebon.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la dénomination d’une voie publique rendant hommage à la résistante Huguette Schwartz.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal