108 résultats

Trier par :
Résultats par page

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la mise à disposition d’agents au profit d’une mutuelle. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux agents municipaux mis à disposition de la mutuelle MCVPAP.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour davantage de transparence et d’éthique avec les partenaires bancaires et financiers de la Ville de Paris.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 284 - Réalisation par Paris Habitat OPH d’un programme de construction de 8 logements PLUS et 4 logements PLAI, 43 bis rue Desnouettes (15e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. pour une modification des catégories de logement.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DJS 399 - DPVI 373 - Subvention à l’association “Léo Lagrange Ile-de-France” (14e). Montant : 4.000 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DU 49 - SG 95 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Approbation et signature d’un protocole foncier entre la Ville de Paris et la Société Civile du Forum des Halles de Paris, des actes subséquents et avenants aux conventions de gestion actuelle du site. (Suite).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif aux taux pratiqués pour les prêts sur gages accordés par le C.M.P.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 502 - Signature d’un avenant à la convention signée avec l’association “Halle Saint-Pierre” (18e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 310.000 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SG 214 - Subvention à l’association Mouvement Français pour le Planning Familial (2e). Montant : 8.000 euros.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à un soutien à l’association “La Petite Maison Tibétaine”.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DEVE 132 - Signature avec l’Etat, le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche, et l’Observatoire de Paris, d’une convention permettant l’ouverture au public, toute l’année, d’une partie du jardin de l’Observatoire (14e).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DLH 341 - Réalisation par Paris Habitat OPH d’un programme d’acquisition réhabilitation de 17 logements PLUS, 6 logements PLAI et 6 logements PLS, 60-62 rue Passy (16e).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DJS 409 - Subvention à l’Union nationale des Lycéens 75 Section de Paris. Montant : 10.000 euros. (Suite).

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DPE 76 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2009.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au maintien de l’aide médicale d’Etat.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la construction d’une crèche rue Olivier-de-Serres (15e). Vœu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la distribution de journaux gratuits dans les locaux de la Mairie de Paris.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’expérimentation animale. Vœu déposé par l’Exécutif.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d’un relais d’assistant(e)s maternel(le)s dans le 16e.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal