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2010, Suspension et reprise de la séance.

NOVEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SG 231 - Communication de M. le Maire de Paris sur le programme local de l’habitat. 2010, DLH 318 Arrêt du Programme Local de l’Habitat. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au rôle de l’Etat. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à un minimum de 50% de logements dans les opérations d’aménagement. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux besoins des nouvelles populations en matière d’équipements collectifs. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux livraisons de logements sociaux assorties d’équipements dits “d’accompagnement social”. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif aux objectifs quantitatifs du P.L.H. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une communication annuelle du bilan de réalisation des objectifs et à la mise en place d’un comité de suivi. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au rééquilibrage de la production de logements sociaux à Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au conventionnement des logements pour moitié en PLS. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la concentration des logements sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au parcours résidentiel. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la stratégie foncière de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au recensement du foncier et de l’immobilier détenus par la Ville de Paris et les bailleurs sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux projets de construction présentés par la Ville et Paris-Habitat. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux impératifs qui s’imposent aux opérations de construction ou de réhabilitation lourde de logements sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux impératifs pour les futures opérations de construction ou réhabilitation lourdes de logements sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au bilan de la stratégie foncière de la Ville de Paris. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réhabilitation de leur patrimoine immobilier par les bailleurs sociaux. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à l’entretien du parc social par les bailleurs. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la transparence sur les attributions de logements sociaux. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux loyers pratiqués par les bailleurs sociaux. Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication, avant adoption du PLH, d’un rapport sur l’état d’avancement du programme de réhabilitation du parc de logement social, conformément aux objectifs du Grenelle 2 et du Plan Climat. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la requalification, la rénovation et la mise en conformité avec le Plan Climat du patrimoine social. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour un encadrement des loyers à la relocation. Vœu déposé par l’Exécutif relatif à l’encadrement des loyers du parc privé à la relocation. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au bilan des livraisons de logements à loyer maîtrisé. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour l’augmentation de la taxe sur les logements vacants. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” pour l’application de la loi de réquisition des logements vacants. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à l’augmentation du parc social dans le 2e. Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à une OAHD dans le 2e. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au rachat des locaux d’activité du bâtiment 17-19 rue Bréguet (11e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la prise en compte de l’équilibre des quartiers et de la préservation de l’emploi dans le 15e. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création de locaux culturels associatifs et d’ateliers d’artistes en pied d’immeuble sociaux et à la création d’un lieu culturel dans le quartier Périchaux-Brassens. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la part de logements PLS sur les terrains Clichy-Batignolles. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la réalisation de logements en accession sociale à la propriété dans le 17e. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la réalisation de logements en accession sociale à la propriété sur 13 parcelles inscrites au PLU devant accueillir du logement social dans le 17e. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la consultation du maire du 17e pour la définition des programmes de logements sociaux. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif au maintien de la mixité des fonctions économiques et résidentielles dans le 17e. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif aux conditions de requalification du parc de logements intermédiaires dans le 17e. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la destination future du parc social de fait dans le 17e. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la concentration de logements sociaux. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif aux conditions de réalisation de 2000 logements sociaux sur la période 2011-2017 dans le 17e. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la mise en place d’une opération pilote d’amélioration des performances énergétiques des logements. Vœu déposé par les groupes U.M.P.P.A. et Centre et Indépendants relatif à la lutte contre l’habitat indigne dans le 17e.

NOVEMBRE 2010
Débat
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2010, DUCT 172 - Charte des arrondissements.

NOVEMBRE 2010
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2010, III - Question d’actualité posée par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la multiplication des magasins des grandes enseignes sur le territoire parisien.

NOVEMBRE 2010
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2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la mise à disposition d’un local permanent dans la mairie du 5e pour les élus de l’opposition.

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2010, DAC 747 - Attribution de la dénomination Aimé Césaire à la bibliothèque Plaisance, 5, rue de Ridder (14e).

NOVEMBRE 2010
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2010, Vœu déposé par Mme Frédérique CALANDRA et M. David ASSOULINE demandant la création d’une équipe de correspondants de nuit sur le secteur Réunion-Orteaux (20e).

NOVEMBRE 2010
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2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’expulsion du collectif “Jeudi noir” d’un hôtel particulier occupé place des Vosges.

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2010, DLH 127 - Réalisation par RISF d’un programme de construction neuve d’un EHPAD comportant 98 logements PLUS et d’un foyer d’accueil médicalisé comportant 66 logements PLUS, 66-68 rue des Plantes (14e).

NOVEMBRE 2010
Débat
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2010, Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2010
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2010, DU 49 - SG 95 - Réaménagement du quartier des Halles (1er) : Approbation et signature d’un protocole foncier entre la Ville de Paris et la Société Civile du Forum des Halles de Paris, des actes subséquents et avenants aux conventions de gestion actuelle du site. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la réalité des emplois créés pendant la phase de chantier des centres commerciaux parisiens. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’introduction systématique de clauses d’insertion par l’emploi sur le site. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’implantation d’un local syndical mis à la disposition des représentants des personnels. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création d’un comité de suivi de l’emploi sur le site. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la création d’un centre de santé sur le site.

NOVEMBRE 2010
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2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la création d’une Brigade Spécialisée de Terrain dans le 12e.

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2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la négociation du futur barème de soutien financier aux collectivités pour la collecte sélective.

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2010, DDEEES 288 - Signature avec la société CMO d’une convention définissant les conditions financières d’organisation d’un salon des antiquaires sur la pelouse de la Muette (16e).

NOVEMBRE 2010
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2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif au classement en ZEP des écoles maternelle et élémentaire Alain Fournier (14e).

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2010, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la conversion écologique de la métropole parisienne.

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2010, DUCT 146 - Subvention Fonds du Maire à l’association Office central de la coopération à l’école OCCE de Paris (4e). - Montant : 6.833 euros.

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2010, DJS 389 - Subvention à “Entr’Aide” (19e). Montant : 3.000 euros.

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2010, Annexe n° 4 - Scrutin public relatif au projet de délibération DU 49 - SG 95 concernant le réaménagement du quartier des Halles (1er).

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2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la révision du projet d’aménagement des voies sur berges dans le 7e.

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