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33 - 2012, DAC 108 - Subvention (60.000 euros) et convention avec l’Association des Amis du Musée de la Résistance Nationale (94500 Champigny-sur-Marne).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

22 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la création du festival Off de Nuit Blanche. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

7 - 2012, Dépôt de questions d’actualité.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

37 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

134 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des votes des groupes politiques.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

82 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux questions de sécurité dans le quartier Saint-Blaise.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

77 - 2012, DEVE 42 - Déclaration préalable pour la réalisation des travaux d’aménagement du site du tir aux pigeons dans le bois de Boulogne (16e) et déclaration au titre de la loi sur l’eau. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’impact des travaux d’aménagement du site du Tir aux pigeons sur l’activité.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

98 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’amélioration des conditions de la vie scolaire et périscolaire.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

109 - 2012, DU 65 - Lancement d’un appel d’offres restreint en vue de passer un marché d’études urbaines pour l’aménagement d’un secteur Paris Nord-Est élargi et adaptation du PLU (10e, 18e et 19e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

9 - 2012, I - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts” à M. le Maire de Paris relative à l’avenir du Parc des Princes.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

127 - 2012, Annexe n° 1 - Liste des questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police. I - Question du groupe U.M.P.PA. QE 2012-10 Question de M. Pierre-Yves BOURNAZEL et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l’installation de l’association “AC le feu” pendant quelques jours dans une partie d’un bâtiment municipal du 4e arrondissement. Libellé de la question :

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

30 - 2012, DAC 57 - Subvention (15.000 euros) à l’association “La Flamme sous l’Arc de Triomphe” (5e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

103 - 2012, DU 18 - Cession des emprises du TEP Davout, 134 boulevard Davout dans le secteur Python-Duvernois (20e). Vœu déposé par le groupe PSRGA relatif au relogement définitif de l’association “Plus Loin”, dans le cadre de l’opération Python-Duvernois (20e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

3 - 2012, Evocation du récent attentat à Toulouse.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal