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94 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux moyens humains pour la rentrée scolaire 2012. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dotation horaire 2012 et à la demande d’ouverture de classes du lycée des métiers de l’Hôtellerie (14e). Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux suppressions de postes dans les écoles parisiennes à la rentrée 2012. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la suppression de postes de RASED et de remplaçants dans l’Éducation nationale. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux effectifs dans les classes des écoles du 12e.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

121 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à un moratoire sur les expulsions locatives et la fermeture des places d’hébergement d’urgence. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un moratoire sur les expulsions locatives. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

74 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’entretien et à la propreté de l’espace public parisien.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

96 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la facturation par les caisses des écoles des repas réellement consommés.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

106 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux protections antibruit sur le GPRU Porte de Vincennes (20e). Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

42 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au paiement des associations et intervenants par la Mairie du 20e.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

32 - 2012, DAC 180 - Subvention (1.000 euros)à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie Maroc et Tunisie Comité de Paris 11e.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

11 - 2012, III - Question d’actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris, relative à la qualité de l’air à Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

55 - 2012, DDEEES 67 - Communication portant sur le règlement relatif à la tenue de kiosques à journaux. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à l’opération Vital quartier.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

44 - 2012, DA 6 - Modalités de lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des fontaines ornementales de la Ville de Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

59 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à l’indemnisation chômage des anciens agents non-titulaires. Vœu déposé par l’Exécutif.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

75 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d’un comité Propreté à la mairie du 12e.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

26 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la restauration des équipes de tournage.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

111 - 2012, DU 100 - Attribution de la dénomination place Jean Ferrat à une place située à Paris (11e et 20e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

113 - 2012, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d’un jardin, d’une place ou d’un lieu public en l’honneur de Louise Bourgeois.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

57 - Suspension et reprise de la séance.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

10 - 2012, II - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche, à M. le Préfet de police, relative à la manifestation des ouvriers de l’usine ArcelorMittal de Florange, dans le 15e arrondissement de Paris.

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

104 - 2012, DU 135 - Cession d’une propriété municipale, terrain d’assiette du Grand Palais ainsi que l’emprise des escaliers, perrons et cours anglaises existants, hors les jardins (8e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

102 - 2012, DU 4 - Cession d’un ensemble immobilier situé 43-45 rue Raynouard (16e). Vœu déposé par M. ALPHAND et Mme DREYFUSS relatif à la sauvegarde de la Maison de Balzac (16e).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal

39 - 2012, DF 28 - Fixation des taux des quatre taxes directes locales (habitation, foncières et foncière des entreprises).

MARS 2012
Débat
Conseil municipal