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110 - 2012, SG 99 - Réaménagement du quartier des Halles (1er). Elargissement de la commission de règlement amiable aux représentants des bailleurs sociaux.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
16 - Suspension et reprise de la séance.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
1 - Introduction.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
81 - 2012, PP 15 - Approbation des modalités d’attribution d’un marché relatif aux opérations d’enlèvement de la voie publique des engins à moteur en stationnement illicite à Paris et aux opérations de transfert de préfourrières en fourrières. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’enlèvement des véhicules.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
51 - 2012, DDEEES 61 - Signature d’un arrêté portant règlement de la place du Tertre et d’un arrêté portant règlement de l’épreuve de sélection des artistes postulants pour la place du Tertre (18e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
87 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au fonctionnement de l’espace public numérique du centre social CEFIA.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
45 - 2012, DA 17 - Approbation et signature d’une convention constitutive d’un groupement de commandes pour la fourniture de divers mobiliers de bureau destinés aux services de la Ville et du Département de Paris, en 3 lots séparés, lancement des marchés à bons de commande correspondants et attribution des marchés correspondant au lots 1 et 2.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
63 - 2012, DVD 10 - Approbation du programme d’aménagement de la ligne de bus Mobilien 31 (8e, 17e et 18e) et demande des subventions correspondantes. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au couloir de bus du Mobilien, 31, avenue de Wagram.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
112 - 2012, DU 123 - Attribution de la dénomination place Jenny Alpha à une place située à Paris (15e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
49 - 2012, DDEEES 25 - Subvention (12.000 euros) à l’association de commerçants de la rue Vignon (9e) pour les illuminations des fêtes de fin d’année 2011.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
92 - 2012, Voeu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au soutien à M. Maurice BOISART, maire de Cousolre (Nord).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
66 - 2012, DVD 21 - Convention avec Eau de Paris dans le cadre de la création d’un parc de stationnement souterrain rue de Frémicourt (15e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
21 - 2012, DPA 2 - Approbation des modalités de passation des marchés de travaux relatifs à la construction du conservatoire municipal du 12e arrondissement, 61 rue du Charolais (12e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
41 - 2012, DF 32 - Avenant à la convention d’occupation du domaine public du 1er juillet 2002 relative au Pavillon Royal au bois de Boulogne (16e).
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
28 - 2012, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien au collectif des déboulonneurs.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
53 - 2012, DDEEES 68 - Signature de 11 conventions d’occupation du domaine public pour l’exercice d’une activité commerciale sur des sites prestigieux de Paris.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
93 - 2012, DASCO 14 - Approbation d’une convention avec la Région d’Ile-de-France relative aux aides sociales régionales à destination des lycées municipaux de la Ville de Paris.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
71 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’aménagement du Pôle Montparnasse.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
23 - 2012, Hommage aux victimes de l’attentat de Toulouse.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
129 - 2012, Votes spécifiés.
MARS 2012
Débat
Conseil municipal
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