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84 - 2002, DVD 37 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, d'une part, un marché sur appel d'offres pour la réalisation d'une mission de coordination de sécurité et de protection de la santé concernant l'opération de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la porte d'Ivry (13e, 14e et 15e) et, d'autre part, une convention avec la R.A.T.P
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
124 - QOC 2002-292 Question de Mme Hélène RIMBERT et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de l'attente extrêmement longue du passage de l'autobus 69
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
154 - QOC 2002-214 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant les préjudices subis par de nombreux commerçants du 17e arrondissement depuis l'installation des couloirs de bus en site propre, boulevard Bessières
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
173 - QOC 2002-233 Question de M. Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les travaux de sécurité en matière de rénovation de la voie publique
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
150 - QOC 2002-210 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Préfet de police concernant la montée de l'insécurité dans le 14e arrondissement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
112 - QOC 2002-280 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la suspension jusqu'aux législatives de la réalisation de couloirs de bus aménagés dans la Capitale
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
72 - 2002, DASCO 33 - Subvention à un établissement scolaire du 14e arrondissement. - Montant : 1.346 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
80 - 2002, DVD 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession d'exploitation du 6 mars 1992 signée avec la S.A.E.M.E.S. pour prolonger la concession d'exploitation du parc de stationnement de surface.Vœu déposé par Mme Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste concernant la gestion du stationnement sur voirie
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
167 - VI - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2002-227 Question de M. Pierre GATIGNON à M. le Maire de Paris au sujet du lien entre les ondes émises par les antennes de téléphonie mobile et d'éventuelles maladies
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
74 - 2002, DASCO 44 - Subvention à l'Association pour le développement de la lecture et des loisirs. - Montant : 1.496.864 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 2002-279 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris au sujet de la pollution de l'air suite à l'utilisation de locomotives diesel à la gare de l'Est
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
11 - I - Question d'actualité de Melle Charlotte NENNER et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Préfet de police concernant la circulation des bus rue du Faubourg-Saint-Martin
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
2 - Condoléances
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
157 - QOC 2002-217 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant les horaires de ramassage des emballages ménagers dans le cadre de la mise en place des collectes sélectives
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
104 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
23 - Suspension et reprise de la séance
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
12 - II - Question d'actualité de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police sur la sécurité des sites fréquentés par les juifs de Paris
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
179 - QOC 2002-196 Question de M. René DUTREY, Mme Isabelle MORIN et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Préfet de police concernant les expulsions locatives
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
164 - QOC 2002-271 Question de M. Pierre LELLOUCHE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Maire de Paris concernant l'affichage de publicités pour revues pornographiques sur les kiosques
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
36 - 2002, DLH 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment situé en fond de parcelle dans l'enceinte de l'ancien hôpital Beaujon sis 204-210, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
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