Débat-Délibs

91 - 2002, PJEV 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux au square Villemin (10e), pour la nouvelle extension 4-6, rue des Récollets et pour la restauration du porche d'entrée

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

90 - 2002, PJEV 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif aux travaux liés à la rénovation des plantations d'arbres dans les cimetières de la Ville de Paris

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

180 - VIII - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2002-241 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris concernant les problèmes d'hygiène rencontrés par les personnes les plus démunies à Paris

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

193 - QOC 2002-224 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de l'utilisation par les patrons de sex-shops de la rue Saint-Denis de hauts-parleurs diffusant de la musique

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

44 - 2002, DAC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "L'Etoile du Nord" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 305.000 euros

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

6 - Observations sur le déroulement de la séance

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

53 - 2002, SGRI 4 - Subvention à l'Association internationale des maires francophones. - Montant : 1.733.040 euros

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

95 - 2002, DLTI 12 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché à bons de commande pour la fourniture de véhicules particuliers et utilitaires et de poids lourds destinés principalement au parc du Service technique des Transports automobiles municipaux, et de leurs pièces détachées, pour une durée d'un an

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

43 - 2002, DAC 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Silvia Monfort" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 750.000 euros

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

178 - QOC 2002-195 Question de MM. François FLORES, Alain RIOU, Jean-François BLET, René DUTREY et des membres du groupe "Les Verts", à M. le Maire de Paris à propos du projet d'implantation d'un centre commercial d'ameublement et de décoration d'intérieur installé sur le territoire de Rosny-sous-Bois

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

122 - QOC 2002-290 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant l'augmentation du nombre de scooters dans la Capitale et le manque de parkings pour les deux-roues

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

171 - QOC 2002-231 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos du devenir d'un ancien bâtiment du Ministère des Finances, rue Saint-Honoré (1er)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

101 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

39 - 2002, DAUC 2 - Lutte contre l'habitat insalubre. - Programme d'urgence en faveur des plus démunis. - Mise en oeuvre de la procédure préalable à l'acquisition de l'immeuble situé 3, rue Jean-Moinon (10e) dans le cadre de la loi "Vivien", en vue de la construction de 8 logements sociaux et d'un commerce

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

52 - 2002, CABRI 8 - Subvention exceptionnelle à l'Institut français des Relations internationales (15e). - Montant : 30.490 euros

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

37 - 2002, DLH 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2, rue Borel (17e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

163 - QOC 2002-237 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative à la réalité de l'insécurité à Paris

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

184 - QOC 2002-253 Question de Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO, Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'intégration des enfants handicapés mentaux

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

38 - 2002, DLH 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage conclue avec la Société d'économie mixte S.E.M.A.-EST, en vue de réaliser divers travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e)

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

117 - QOC 2002-285 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur les dysfonctionnements au sein des crèches collectives

MARS 2002

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

207 résultats

91 - 2002, PJEV 14 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux au square Villemin (10e), pour la nouvelle extension 4-6, rue des Récollets et pour la restauration du porche d'entrée

90 - 2002, PJEV 10 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif aux travaux liés à la rénovation des plantations d'arbres dans les cimetières de la Ville de Paris

180 - VIII - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2002-241 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris concernant les problèmes d'hygiène rencontrés par les personnes les plus démunies à Paris

193 - QOC 2002-224 Question de M. Christophe LEKIEFFRE, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de l'utilisation par les patrons de sex-shops de la rue Saint-Denis de hauts-parleurs diffusant de la musique

44 - 2002, DAC 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "L'Etoile du Nord" (18e) une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 305.000 euros

6 - Observations sur le déroulement de la séance

53 - 2002, SGRI 4 - Subvention à l'Association internationale des maires francophones. - Montant : 1.733.040 euros

43 - 2002, DAC 44 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Théâtre Silvia Monfort" une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement. - Montant : 750.000 euros

122 - QOC 2002-290 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant l'augmentation du nombre de scooters dans la Capitale et le manque de parkings pour les deux-roues

171 - QOC 2002-231 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris à propos du devenir d'un ancien bâtiment du Ministère des Finances, rue Saint-Honoré (1er)

101 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes

52 - 2002, CABRI 8 - Subvention exceptionnelle à l'Institut français des Relations internationales (15e). - Montant : 30.490 euros

37 - 2002, DLH 21 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.A.G.I. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 6 à 16, rue Daubigny et 9, rue Daubigny, 126, boulevard Malesherbes, 2, rue Borel (17e)

163 - QOC 2002-237 Question de M. Philippe GOUJON et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative à la réalité de l'insécurité à Paris

184 - QOC 2002-253 Question de Mmes Catherine GÉGOUT, Nicole BORVO, Sophie MEYNAUD et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'intégration des enfants handicapés mentaux

38 - 2002, DLH 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage conclue avec la Société d'économie mixte S.E.M.A.-EST, en vue de réaliser divers travaux dans l'immeuble communal sis 94, rue Jean-Pierre-Timbaud (11e)

117 - QOC 2002-285 Question de Mme Edwige ANTIER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur les dysfonctionnements au sein des crèches collectives

Top of the page

Débat Delib

207 résultats