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94 - 2002, DFAE 38 - Tarification de divers droits d'occupation de la Foire du Trône 2002.Proposition de vœu déposée par M. Alain RIOU et les membres du groupe "Les Verts" relative à une réflexion sur les conditions d'installation de la Foire du Trône sur le cours de Vincennes
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
14 - IV - Question d'actualité de M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants" à M. le Maire de Paris relative à la journée du 19 mars
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
75 - 2002, DPA 115 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de modernisation du chauffage électrique à l'école maternelle, place Lachambeaudie (12e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
113 - QOC 2002-281 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Préfet de police au sujet des nuisances causées par les nouvelles pratiques de la prostitution dans le secteur de la porte de Clichy (17e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
121 - QOC 2002-289 Question de M. Pierre-Christian TAITTINGER et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la nouvelle organisation du temps de travail dans les mairies d'arrondissement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
148 - QOC 2002-208 Question de Mme Nicole CATALA et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant la présence d'un groupe de sans domicile fixe sur le trottoir de la rue d'Alésia (14e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
17 - VII - Question d'actualité de M. Jean-François LEGARET et des membres du groupe "Ensemble pour Paris" à M. le Maire de Paris concernant la consultation sur l'aménagement des rythmes scolaires
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
54 - Vœu présenté par M. GAREL, Mme GUIROUS-MORIN, Mme LE STRAT et les élus du groupe "Les Verts" concernant la création d'un Observatoire de la coopération décentralisée
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
41 - Vœu présenté par Mme Sophie MEYNAUD et les membres du groupe communiste concernant le surloyer
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
47 - 2002, DAC 97 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association pour le soutien au théâtre privé (17e). - Montant : 3.507.000 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
35 - Vœu présenté par MM. François FLORES, Sylvain GAREL et les élus du groupe "Les Verts" relatif au changement de nom du square Willette
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
55 - 2002, SGRI 5 - Subvention compensatrice de loyer à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 78.752 euros. 2002, SGRI 6 - Subvention à l'association "La maison de l'Europe de Paris" (4e). - Montant : 162.572 euros
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
196 - QOC 2002-259 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Jack-Yves BOHBOT et Laurent DOMINATI, à M. le Maire de Paris concernant les aires d'accueil pour les gens du voyage
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
143 - QOC 2002-203 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police relative au nombre de squats recensés dans les 18e et 19e arrondissements
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
141 - QOC 2002-201 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés", à M. le Préfet de police à propos de la prolifération du stationnement anarchique dans les secteurs Chapelle et Château-Rouge (18e)
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
18 - 2002, DLH 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. une convention publique d'aménagement relative à l'éradication de l'insalubrité dans l'habitat sur le territoire de la Commune de Paris
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 2002-278 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants", à M. le Maire de Paris concernant la destination future du bâtiment situé sur le bassin Louis-Blanc (10e), appelé "CIMA Point P"
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
181 - QOC 2002-242 Question de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens, à M. le Maire de Paris au sujet les questions de nutrition et d'alimentation des sans-domicile fixe parisiens
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
29 - Vœu présenté par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la situation des salariés de la FNAC Champs-Elysées
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
107 - QOC 2002-275 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et Indépendants", à M. le Maire de Paris sur la mise en place des 35 heures à la Direction de la Propreté et de l'Environnement
MARS 2002
Débat
Conseil municipal
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