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33 - 2012, Examen des questions d’actualité.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
104 - 2012, Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commission.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
5 - 2012, Souhaits de bienvenue.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
31 - 2012, Dépôt de questions d’actualité.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
36 - 2012, IV - Question d’actualité posée par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche à M. le Maire de Paris relative aux urgences de l’hôpital de l’Hotel-Dieu.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
67 - 2012, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la communication du rapport définitif de l’Inspection générale sur le train de vie de la SEM Sogaris.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
83 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination du jardin du passage Stendhal dans le 20e.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
72 - 2012, DVD 111 - Approbation des modalités de passation de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux d’éclairage public et d’illumination à Paris (8 lots) et signature des marchés correspondants.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
88 - 2012, DPP 9 - Subvention (3.000 euros) et convention avec l’association Imp-Actes pour l’attribution d’une subvention dans le cadre du dispositif “Ville Vie Vacances” dans le 14e arrondissement.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
18 - 2012, DPE 35 - DF 19 - Compte administratif du budget annexe de l’eau de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
2 - Ouverture de la séance.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
91 - 2012, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif la prolongation de l’arrêté 2011-00914 pris par le Préfet de police le 30 novembre 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
90 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux mesures coercitives prises à l’encontre des travailleur-ses du sexe dans le bois de Boulogne. Vœu déposé par l’Exécutif.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
86 - 2012, DUCT 44 - Subventions (30.000 euros) à 5 associations menant des actions dans le champ des technologies de l’information et de la communication au titre du développement de la démocratie locale à Paris.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
60 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au soutien au mouvement étudiant québécois.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
54 - 2012, DAC 364 - Subvention (75.500 euros) et avenant à convention avec l’association Le Musée en Herbe (1e). Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la subvention accordée au Musée en Herbe.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
48 - 2012, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux moyens disponibles pour les préemptions pour le logement social.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
97 - 2012, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
16 - 2012, DPE 33 - DF 15 - Compte administratif du budget annexe de l’assainissement de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
19 - 2012, DPE 36 - DF 20 - Compte de gestion du budget annexe de l’eau de 2011.
JUIN 2012
Débat
Conseil municipal
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