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Débat (71)
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48 - Suspension et reprise de la séance
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
4 - Indications sur le déroulement de la séance
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
44 - 2001, DVD 111 - Programme 2001 de mesures en faveur des autobus. - Réalisation de couloirs bus protégés
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
25 - Vœux n° 15 et 16 présentés par le groupe "LesVerts" concernant le projet de construction d'un hôtel rue de Courcelles (8e)
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
61 - 2001, ASES 32 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 28-30, rue Baron-Le Roy (12e).2001, ASES 34 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la halte-garderie située 33, rue Emeriau (15e)
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
39 - Proposition de vœu n° 33 déposée par le groupe "Les Verts" relatif à des procédures judiciaires dans lesquelles la Ville de Paris est mise en cause directement ou indirectement
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
15 - Evocation des incidents survenus à l'Hôtel-de-Ville lors de la visite du Président Bachar EL ASSAD
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
11 - 2001, PP 46 - Budget spécial de la Préfecture de police de 2001. - Décision modificative n° 1. - Création de 200 emplois budgétaires, au titre de 2001, dans le corps des agents de surveillance de Paris
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
65 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
2 - Adoption d'un compte rendu et de procès-verbaux
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
10 - 2001, DLTI 38 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget modificatif de 2001
JUILLET 2001
Débat
Conseil municipal
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