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2005, V 37 - Vœu concernant la réalisation de résidences pour femmes.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 41 - Vœu tendant à la réalisation d’un inventaire des kiosques, toilettes publiques, maisons forestières et autres bâtiments de nature analogue ayant un intérêt patrimonial ou architectural situés dans les squares, parcs et jardins ainsi que dans les bois.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 39 - Vœu relatif à des demandes de classement et de protection d’ensemble bâtis.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 56 - Vœu relatif à la création d’un observatoire des milieux naturels.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 74 - Vœu relatif au recensement des voies dans lesquelles la création ou l’extension de parcs de stationnement serait interdit.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 4 - Vœu relatif au renforcement du caractère incitatif du cahier des recommandations environnementales.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 10 - Vœu concernant les modalités d’application de la mesure en faveur du logement social dans le secteur de déficit.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 83 - Vœu concernant les PSMV parisiens.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 5 - Vœu relatif à la diffusion du “cahier des recommandations environnementales pour les acteurs de la construction et de l’aménagement.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 52 - Vœu relatif au bilan de la démarche HQE.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 35 - Vœu relatif à la création d’espaces de propreté de proximité.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 15 - Vœu relatif à la transition des hauteurs aux abords des secteurs de maisons et villas.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

VOTES SPÉCIFIÉS PAR LES GROUPES

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 75 - Vœu relatif au déroulement de l’enquête publique.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 2 - Vœu relatif à la présentation du bilan net des plantations effectuées depuis le début de la mandature.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 77 - Vœu relatif à la mise en œuvre de la ZPPAUP à Saint-Germain-des-Prés.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 46 - Vœu relatif à l’implantation d’équipements dédiés à la pratique d’activités sportives et de loisirs de rue dans le 5e arrondissement.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 14 - Vœu relatif au traitement des “dents creuses” préexistantes.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal

2005, V 55 - Vœu relatif à la sensibilisation des Parisiennes et des Parisiens au développement durable.

JANVIER 2005
Débat
Conseil municipal