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119 - 2011, Annexe n° 3 - Tableau des votes des groupes politiques.

FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal

86 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à un soutien au peuple tunisien. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif à la révolution de Jasmin en Tunisie. Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Mohamed Bouazizi. Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de gauche relatif à la dénomination d’un lieu parisien en hommage à Mohamed Bouazizi.

FEVRIER 2011
Débat
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91 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et des élus du Parti de Gauche relatif au statut des logements I.L.M. 28 de la R.I.V.P.

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Débat
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16 - 2011, VI - Question d’actualité posée par M. Georges SARRE relative au “protocole Etat-Région sur les transports de demain”, et plus largement à l’avenir du grand dessein métropolitain.

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97 - 2011, DPA 7 - Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration partielle du musée Bourdelle situé au 16, rue Antoine Bourdelle (15e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre, dépôt des demandes de permis de démolir et de construire.

FEVRIER 2011
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65 - 2011, DJS 16 - Signature d’une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 16e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. - Montant : 20.000 euros.

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19 - 2011, CAS 1 - Création de Paris Solidarité, en faveur des personnes âgées ou en situation de handicap. Réforme du Complément Santé Paris à destination des personnes âgées ou en situation de handicap. Extension du bénéfice de Paris Logement aux personnes âgées ou en situation de handicap.

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110 - 2011, Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas fait l’objet d’une inscription.

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60 - 2011, Suspension et reprise de la séance.

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1 - Introduction.

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103 - 2011, DAC 26 - Apposition d’une stèle en hommage aux victimes de l’OAS dans le cimetière du Père Lachaise (20e). - Montant : 13.472 euros.

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87 - 2011, DLH 26 - Approbation du principe et des modalités de lancement de marchés relatifs à la recherche de logements locatifs avec accompagnement des propriétaires privés jusqu’à la mise en location dans le cadre du dispositif “Louez solidaire et sans risque” et communication sur ce dispositif.

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3 - 2011, Condoléances.

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98 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif au devenir de l’Hôtel de la Marine. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l’avenir de l’Hôtel de la Marine.

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77 - 2011, DU 38 - Z.A.C. Bercy (12e). - Reddition des comptes et quitus à la SEMAEST.

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45 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’affichage sauvage commercial.

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82 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’attribution de la dénomination “place Jenny Alpha” à la place située entre les 120 et 130 avenue Félix Faure (15e).

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30 - 2011, DSTI 1 - Approbation du principe de passation et des modalités d’attribution d’un marché relatif au marché à bons de commande pour la fourniture d’équipements et de prestations d’assistance pour les réseaux informatiques et de télécommunications.

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109 - 2011, Modification de la composition des 2e et 6e Commissions.

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