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10 - 2011, Examen des questions d’actualité.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
95 - 2011, DAC 76 - Attribution de la dénomination “Louise Michel” à la bibliothèque située 29-35, rue des Haies (20e).
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
47 - 2011, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à une demande d’audit sur les services de propreté.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
24 - 2011, DDEEES 19 - Signature d’une convention avec l’association des commerçants Lecourbe Cambronne ACLC (15e) pour l’attribution d’une subvention pour les illuminations de fin d’année 2010. - Montant : 29.000 euros.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
69 - 2011, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au stade du “Saut-du-Loup”.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
34 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la répression syndicale et aux conditions de travail à La Poste. Vœu déposé par l’Exécutif.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
84 - 2011, DLH 13 - Approbation des modalités de lancement des marchés relatifs aux missions de contrôle, d’assistance juridique et de calcul du taux de référence dans le cadre des dispositifs Prêt Paris Logement 0% et Prêt Parcours Résidentiel. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’harmonisation des dispositifs d’accession à la propriété avec le PTZ+.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
43 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à un risque de pollution lié aux activités d’E.R.D.F.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
9 - 2011, Suspension et reprise de la séance.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
114 - 2011, Vote spécifié.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
51 - 2011, DPE 11 - SGRI 2 - Approbation de la modification du dispositif de solidarité internationale de la Ville de Paris pour l’eau et l’assainissement.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
81 - 2011, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à l’attribution de la dénomination “rue Claude Lévi-Strauss” à une future voie du 13e.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
36 - 2011, DVD 17 - Approbation du bilan de la concertation préalable relative à l’aménagement de la place de la République (3e, 10e et 11e). Approbation du programme en vue d’une enquête publique.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
12 - 2011, II - Question d’actualité posée par le groupe “Europe Ecologie - Les Verts et Apparentés” à M. le Maire de Paris relative à la Commission du Vieux-Paris.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
78 - 2011, DU 9 - ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Secteur Masséna-Bruneseau Nord - Déclaration de projet des travaux d’investissement routier.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
67 - 2011, Vœu déposé par le groupe E.E.L.V.A. relatif aux bains-douches municipaux. Vœu déposé par l’Exécutif.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
29 - 2011, Vœu déposé par le groupe “Europe Écologie - Les Verts et Apparentés” demandant le soutien de la Ville de Paris aux “Etats généraux de l’économie sociale et solidaire”.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
38 - 2011, Vœu déposé par le groupe “Europe - Ecologie - Les Verts et Apparentés” demandant le maintien de “Paris respire” au Bois de Vincennes lors du prix d’Amérique.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
68 - 2011, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à la signature de la Charte contre l’homophobie dans le football.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
2 - 2011, Ouverture de la séance.
FEVRIER 2011
Débat
Conseil municipal
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