Débat-Délibs

52 - QOC 99-80 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des sorties du métro à la station " Porte de Saint-Cloud " (16e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

20 - 1999, DLH 18 - DAUC 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.G.I. des demandes de permis de construire en vue de la construction d'environ 60 logements sociaux de type P.L.A. et P.L.I. et de la réhabilitation de l'immeuble communal, 5, rue du Rhin en une dizaine de logements sociaux de type P.L.A. à loyer modéré dans le périmètre de l'opération du square Petit (19e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

6 - Dépôt de questions d'actualité

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

102 - VI - Questions des élus non-inscrits. QOC 99-76 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris concernant la sécurité dans les stades

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

34 - 1999, DAC 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Musée d'art et d'histoire du judaïsme " (3e) une convention d'occupation du domaine public

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

82 - QOC 99-136 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le terrain occupé par l'entreprise " Point P Cima ", quai de Valmy (10e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

75 - QOC 99-94 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les aides au transport en faveur des Parisiens en difficulté

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

103 - QOC 99-85 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, élue indépendante, à M. le Préfet de police concernant la répartition des effectifs de police dans Paris

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

97 - QOC 99-123 Question de M. Alain LE GARREC, Mme Dominique BERTINOTTI et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la rue Aubé (4e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

56 - QOC 99-82 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur l'incivisme des automobilistes dans les rues de Paris

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

73 - QOC 99-87 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les résultats des études du trafic automobile dans la Capitale

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

55 - QOC 99-79 Question de M. François LEBEL et des élus du 8e arrondissement à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la gène occasionnée par les tournages de films dans la Capitale

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

68 - QOC 99-90 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police au sujet de l'interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique dans les quartiers Saint-André-des-Arts, Saint-Séverin et sur le Champ-de-Mars

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

54 - QOC 99-97 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police sur les difficultés rencontrées par l'Ecole des métiers d'art et du livre " Estienne " (13e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

98 - QOC 99-124 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'enseigne lumineuse du C.I.S.P., 17, boulevard Kellermann (13e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

115 résultats

52 - QOC 99-80 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Maire de Paris sur l'aménagement des sorties du métro à la station " Porte de Saint-Cloud " (16e)

6 - Dépôt de questions d'actualité

102 - VI - Questions des élus non-inscrits. QOC 99-76 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris concernant la sécurité dans les stades

34 - 1999, DAC 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Musée d'art et d'histoire du judaïsme " (3e) une convention d'occupation du domaine public

82 - QOC 99-136 Question de M. Alain LHOSTIS, Mme Gisèle MOREAU, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le terrain occupé par l'entreprise " Point P Cima ", quai de Valmy (10e)

75 - QOC 99-94 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les aides au transport en faveur des Parisiens en difficulté

103 - QOC 99-85 Question de Mme Marie-Thérèse JUNOT, élue indépendante, à M. le Préfet de police concernant la répartition des effectifs de police dans Paris

97 - QOC 99-123 Question de M. Alain LE GARREC, Mme Dominique BERTINOTTI et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la rue Aubé (4e)

56 - QOC 99-82 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur l'incivisme des automobilistes dans les rues de Paris

73 - QOC 99-87 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les résultats des études du trafic automobile dans la Capitale

55 - QOC 99-79 Question de M. François LEBEL et des élus du 8e arrondissement à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police à propos de la gène occasionnée par les tournages de films dans la Capitale

68 - QOC 99-90 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police au sujet de l'interdiction de consommer de l'alcool sur la voie publique dans les quartiers Saint-André-des-Arts, Saint-Séverin et sur le Champ-de-Mars

54 - QOC 99-97 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police sur les difficultés rencontrées par l'Ecole des métiers d'art et du livre " Estienne " (13e)

98 - QOC 99-124 Question de M. Serge BLISKO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'enseigne lumineuse du C.I.S.P., 17, boulevard Kellermann (13e)

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