Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1999 (115)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (115)
Supprimer Document
Débat (115)
115 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
78 - QOC 99-132 Question de Mme Martine DURLACH, Michel TUROMAN, Mme Mireille MARCHIONI, M. Alain LHOSTIS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la réalisation d'un équipement socio-culturel au coin des rues des Lilas et du Pré-Saint-Gervais (19e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
58 - QOC 99-84 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police à propos de la recrudescence du trafic de drogue porte de Saint-Cloud (16e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
45 - Modification de la composition de Commissions
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
4 - 1999, DPE 22 - Communication de M. le Maire de Paris sur la politique de lutte contre le bruit à Paris
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
47 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
28 - 1999, DVD 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association syndicale de l'îlot Gobelins-Nord une convention en vue de définir la participation financière de la Ville de Paris, au titre de l'année 1998, aux charges de nettoyage et d'éclairage des dalles piétonnes ouvertes à la circulation publique dans l'ensemble immobilier "Olympiades" situé dans le secteur "Italie" (13e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
99 - QOC 99-125 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la création d'un marché biologique, place Constantin-Brancusi (14e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
49 - Liste des membres présents
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
23 - 1999, DLTI 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres concernant l'impression du Bulletin municipal et départemental officiel bihebdomadaire de la Ville de Paris
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
93 - QOC 99-119 Question de MM. Roger MADEC, Bertrand DELEPLACE, Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police au sujet du centenaire de la caserne de sapeurs-pompiers, 2, place de Bitche (19e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
100 - QOC 99-126 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'école Etienne-Marcel (2e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
5 - 1999, DLH 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention-cadre sur le logement. 1999, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative à la résorption de l'habitat insalubre
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
13 - VI - Question d'actualité de M. Bertrand BRET, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative aux moyens accordés à la sécurité à Paris
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
19 - 1999, DLH 11 - DAUC 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la R.I.V.P. d'une demande de permis de construire en vue de la réhabilitation d'un immeuble communal situé 60, rue d'Aboukir - 93, rue Réaumur (2e) en 68 logements en accession sociale à la propriété (A.S.P.) et 2 locaux commerciaux à rez-de-chaussée
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
3 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
111 - QOC 99-141 Question de Mme Arlette BRAQUY à M. le Préfet de police sur l'insécurité qui règne dans certains collèges et établissements scolaires du 20e arrondissement
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 99-137 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative aux travaux de réhabilitation des bâtiments du chantier de la rue Le Peletier (9e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
40 - 1999, DFAECG 1 - Création d'un marché découvert alimentaire. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'affermage déléguant la gestion du lot n° 3 des marchés découverts
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
69 - QOC 99-91 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police concernant le rétablissement du stationnement devant l'ancienne école de langues orientales à l'angle des rues de Lille et des Saints-Pères (7e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6