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88 - QOC 99-114 Question de MM. Alain LE GARREC, Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos des mesures prises pour favoriser les déplacements en vélo
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
66 - QOC 99-140 Question de Mme Annick BOUCHARA et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet de l'insécurité qui règne dans les rues Curial, de Cambrai, Alphonse-Karr, de Crimée, de l'Ourcq, avenue de Flandre et allée des Eiders (19e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 99-142 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police sur les problèmes de prostitution à la porte de Saint-Cloud (16e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
61 - QOC 99-99 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Préfet de police relative au stationnement anarchique des deux-roues motorisés sur les trottoirs
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
108 - QOC 99-105 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris sur les sociétés " Lumison " et " Jaulin "
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
113 - QOC 98-2004 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris concernant la consultation des riverains et des associations de quartier sur le programme d'aménagement " Léon-Frot - Phalsbourg "
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
30 - 1999, DVD 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la réalisation des travaux de voirie nécessaires à l'aménagement de la place de la Porte-Maillot aux abords du Palais des Congrès (16e et 17e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 99-118 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de la création du groupe hospitalier Cochin-Tarnier-Saint-Vincent-de-Paul-La Roche-Guyon
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
10 - III - Question d'actualité de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris sur le paiement des allocations de R.M.I
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
87 - QOC 99-113 Question de M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux conditions d'occupation de 2 immeubles appartenant au domaine privé de la Ville de Paris
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
57 - QOC 99-83 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet des problèmes de racket dans les collèges et lycées du 16e arrondissement
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
70 - QOC 99-92 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris au sujet de la modernisation des lampadaires de la rue de Lille (7e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
63 - QOC 99-109 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police à propos des chiffres de la délinquance à Paris en 1998
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
44 - Désignations de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
14 - Suspension et reprise de la séance
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
35 - 1999, DAC 45 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Paris audiovisuel - Maison européenne de la photographie " (4e) une convention d'occupation du domaine public et une convention d'objectifs
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
94 - QOC 99-120 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur l'ensemble immobilier, rue Marcadet (18e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
67 - II - Questions du groupe " Union pour la démocratie à Paris ". QOC 99-89 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris à propos de la réalisation de parkings, avenues Bosquet et de Ségur (7e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
26 - 1999, DVD 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 7 marchés sur appel d'offres ou un ou des marché(s) négocié(s), en cas d'appels d'offres infructueux, pour l'illumination des ponts de Paris (1er, 6e, 7e, 8e, 12e, 13e, 15e et 16e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
107 - QOC 99-104 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris concernant l'opération " Les manèges de Noël "
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
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