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Débat Délib
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1999 (115)
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41 - 1999, DFAECG 2 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 1er arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 182.000 F. 1999, DFAECG 3 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 2e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 166.000 F. 1999, DFAECG 4 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 3e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 55.000 F. 1999, DFAECG 5 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 4e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 197.000 F. 1999, DFAECG 6 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 295.000 F. 1999, DFAECG 7 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 6e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 140.000 F. 1999, DFAECG 8 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 7e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 222.000 F. 1999, DFAECG 9 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 383.000 F. 1999, DFAECG 10 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 9e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 285.000 F. 1999, DFAECG 11 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 10e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 62.000 F. 1999, DFAECG 12 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 11e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 189.000 F. 1999, DFAECG 13 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 12e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 342.000 F. 1999, DFAECG 14 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 13e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 201.000 F. 1999, DFAECG 15 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 14e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 197.000 F. 1999, DFAECG 16 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 461.000 F. 1999, DFAECG 17 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 16e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 306.000 F. 1999, DFAECG 18 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 17e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 369.800 F. 1999, DFAECG 19 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 417.800 F. 1999, DFAECG 20 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 19e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 126.500 F. 1999, DFAECG 21 - Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 20e arrondissement de Paris qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. - Montant total : 69.000 F
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
32 - 1999, DAC 13 - Subvention exceptionnelle à l'association "Goutte-d'Or - Carré d'Art" (18e). - Montant : 40.000 F
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
24 - 1998, DRH 1 - Modification de la délibération D. 2217-1°, en date des 10 et 11 décembre 1990, fixant le statut particulier du corps des adjoints administratifs de la Commune de Paris. 1999, DRH 8 - Dispositions statutaires et indiciaires applicables aux corps des agents de maîtrise et des agents supérieurs d'exploitation de la Commune de Paris
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
74 - QOC 99-88 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris concernant l'immeuble, 45, rue Louis-Blanc (10e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
110 - QOC 99-129 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris sur la cité Jandelle (19e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
64 - QOC 99-110 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet du pillage des horodateurs dans la Capitale
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
85 - V - Questions du groupe socialiste et apparentés. QOC 99-111 Question de M. Bertrand DELANOË, Mme Gisèle STIEVENARD, M. Bertrand DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la mise en place de travaux d'intérêt général
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
62 - QOC 99-108 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police relative au nombre de mises à disposition de la Police judiciaire dans le cadre de la lutte contre la drogue en 1998
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
22 - 1999, AJ 5 - Autorisation à M. le Maire de Paris d'introduire un recours aux fins d'annulation d'arrêtés préfectoraux en date du 9 octobre 1998. Voeu du groupe socialiste et apparentés relatif à l'organisation d'un débat sur le statut de Paris. Voeu du groupe " Rassemblement pour Paris " concernant l'inventaire des équipements
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
25 - 1999, DRH 3 - Modification de la délibération DRH 12, en date du 7 juillet 1998, modifiant le statut particulier applicable au corps des adjoints administratifs de la commune de Paris
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
106 - QOC 99-100 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris concernant le fonctionnement de la patinoire de l'Hôtel-de-Ville (4e). QOC 99-101 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris au sujet des conditions de sécurité sur le site de la patinoire de l'Hôtel-de-Ville (4e). QOC 99-102 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris sur le coût de l'installation et du fonctionnement de la patinoire de l'Hôtel-de-Ville (4e). QOC 99-103 Question de Mmes Cécile SILHOUETTE et Sylvie SCHERER, élues de " Ensemble pour une gauche alternative et écologiste ", à M. le Maire de Paris relative aux sommes récoltées pour la location de patins à la patinoire de l'Hôtel-de-Ville (4e) l'année dernière
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 99-117 Question de Mme Gisèle STIEVENARD, M. Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la création d'un guide du Fond de solidarité logement
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 99-122 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du tri et du ramassage sélectif des déchets
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
31 - 1999, DPE 7 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 9 à 14 aspiratrices de trottoirs. 1999, DPE 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour la fourniture de 29 à 54 laveuses de trottoirs
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
95 - QOC 99-121 Question de MM. Pierre CASTAGNOU, Serge BLISKO, Alain MORELL Alain RIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la démolition de " La Bélière ", 74, rue Daguerre (14e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
84 - QOC 99-138 Question de M. Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos des problèmes de sécurité liés aux rentrées et sorties des élèves de l'école maternelle et primaire, 9, rue Blanche (9e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
114 - QOC 98-2003 Question du Conseil du 19e arrondissement à M. le Maire de Paris sur l'utilisation du terrain situé 39 à 43, rue Fessart (19e)
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 99-133 Question de M. Henri MALBERG, Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du dépistage gratuit du cancer du sein
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
71 - QOC 99-93 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Maire de Paris relative au stationnement résidentiel
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
86 - QOC 99-112 Question de MM. Jacques BRAVO, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur la dissolution de l'Association pour l'information municipale
FEVRIER 1999
Débat
Conseil municipal
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