Débat-Délibs

15 - 1999, DLH 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention-cadre sur le logement. 1999, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative à la résorption de l'habitat insalubre (suite de la discussion)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

33 - 1999, DAC 22 - Subvention à l'association " Art, culture et foi " (8e). - Montant : 100.000 F

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

36 - 1999, DAC 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de prestations d'affichage publicitaire dans le métro

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

37 - 1999, ASES 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la R.I.V.P. pour la réalisation d'un jardin maternel et d'une halte-garderie, 31, rue du Retrait (20e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

29 - 1999, DVD 27 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société anonyme "Parking, 45-49, boulevard Haussmann" un contrat d'occupation du domaine public pour l'édification d'une trémie d'accès au parc de stationnement "Haussmann - C & A" situé 45-49, boulevard Haussmann (9e) et de consentir le dépôt par un organisme extérieur du permis de construire relatif à cette trémie

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

12 - V - Question d'actualité du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la prévention spécialisée

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

8 - Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité de Mme Laurence DOUVIN, au nom du groupe " Paris-Libertés ", à M. le Préfet de police relative à la réglementation du stationnement à Paris

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

104 - QOC 99-95 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de la revalorisation des grands boulevards

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

65 - QOC 99-139 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative aux locaux commerciaux vacants

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

46 - Clôture de la séance

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

21 - 1999, DLH 34 - DAUC 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux de type P.L.I. dans le secteur d'aménagement " Léon-Frot - Phalsbourg " (11e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

109 - QOC 99-128 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris à propos du remboursement des cartes de transport aux chômeurs

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

72 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. QOC 99-86 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux écarts de loyers des logements de type I.L.N. gérés par l'O.P.A.C. de Paris

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

2 - Condoléances

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

105 - QOC 99-96 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'utilisation d'aliments contenant des organismes génétiquement modifiés (O.G.M.) dans les cantines scolaires de la Ville de Paris

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

90 - QOC 99-116 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'informatisation des établissements de garde de la Petite enfance

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

80 - QOC 99-134 Question de M. Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la limitation du stationnement des cars de touristes sur les boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

43 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

17 - 1999, SG 1 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France concernant la Société d'économie mixte d'aménagement de Paris (S.E.M.A.P.A.)

FEVRIER 1999

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

115 résultats

15 - 1999, DLH 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention-cadre sur le logement. 1999, DLH 40 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention relative à la résorption de l'habitat insalubre (suite de la discussion)

33 - 1999, DAC 22 - Subvention à l'association " Art, culture et foi " (8e). - Montant : 100.000 F

36 - 1999, DAC 57 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence pour l'achat de prestations d'affichage publicitaire dans le métro

37 - 1999, ASES 8 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec la R.I.V.P. pour la réalisation d'un jardin maternel et d'une halte-garderie, 31, rue du Retrait (20e)

12 - V - Question d'actualité du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la prévention spécialisée

8 - Examen des questions d'actualité. I - Question d'actualité de Mme Laurence DOUVIN, au nom du groupe " Paris-Libertés ", à M. le Préfet de police relative à la réglementation du stationnement à Paris

104 - QOC 99-95 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris à propos de la revalorisation des grands boulevards

65 - QOC 99-139 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris relative aux locaux commerciaux vacants

46 - Clôture de la séance

21 - 1999, DLH 34 - DAUC 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire en vue de la construction de logements sociaux de type P.L.I. dans le secteur d'aménagement " Léon-Frot - Phalsbourg " (11e)

109 - QOC 99-128 Question de Mme Martine BILLARD, élue " Les Verts ", à M. le Maire de Paris à propos du remboursement des cartes de transport aux chômeurs

72 - III - Questions du groupe du Mouvement des citoyens. QOC 99-86 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative aux écarts de loyers des logements de type I.L.N. gérés par l'O.P.A.C. de Paris

2 - Condoléances

105 - QOC 99-96 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris au sujet de l'utilisation d'aliments contenant des organismes génétiquement modifiés (O.G.M.) dans les cantines scolaires de la Ville de Paris

90 - QOC 99-116 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Gisèle STIEVENARD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'informatisation des établissements de garde de la Petite enfance

80 - QOC 99-134 Question de M. Jean WLOS, Mme Mireille MARCHIONI, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la limitation du stationnement des cars de touristes sur les boulevards de Clichy et de Rochechouart (9e)

43 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription

0 - Introduction

17 - 1999, SG 1 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France concernant la Société d'économie mixte d'aménagement de Paris (S.E.M.A.P.A.)

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