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Annexe n° 1-3

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

-13

DECEMBRE 2017
Débat
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2017 DFA 107 Budget primitif d'investissement et de fonctionnement municipal 2018. Communication de la Maire de Paris relative au budget primitif de 2018. - Bleu budgétaire Intégration (DDCT 142). - Bleu climat Energie (DEVE 189). - Bleu budgétaire politique de la ville - Communication sur l'engagement de la collectivité parisienne en matière de politique de la ville en 2017 (DDCT 186). - Rapport et document budgétaire - section d'investissement et de fonctionnement. Etat de la dette, des instruments de couverture du risque financier et des garanties d'emprunts - Investissements localisés. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif aux des moyens nécessaires à l’amélioration de la participation citoyenne. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la créance de l’association ASCBB. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une mission de préfiguration pour l'instauration d'un revenu de base. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la régulation et la valorisation de l’espace public. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à la taxe de balayage. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif à la taxe de balayage dans les ZTI. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif au Plan Climat Air territorial. Vœu déposé par le groupe Ecologiste de Paris relatif à une mise en place d'une fiscalité incitative pour la collecte des déchets ménagers. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la lutte contre l'évasion et l'optimisation fiscale. Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la Cité des droits des femmes. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif au régime dérogatoire de décharge des directeurs d’écoles. Vœu déposé par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants relatif aux produits du domaine. Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif aux aides sociales facultatives. Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à Paris&co. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la subvention accordée au Fonds régional d'art contemporain. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la dotation de fonctionnement versée à l'ESPCI Paris. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif aux loyers capitalisés. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la réforme des conservatoires. Vœu déposé par le groupe UDI-MODEM relatif à la transparence des dépenses engagées pour l'organisation des JOP 2024. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à l'organisation du DOB et aux documents budgétaires. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à la création d'une commission de modernisation. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux baisses de dotations de l’État. Lettre rectificative n° 1 déposée par l'Exécutif. Lettre rectificative n° 2 déposée par l'Exécutif.

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Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux étudiants sans titre de séjour. Vœu déposé par l'Exécutif.

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2017 DLH 162 - Réalisation 81 avenue du Docteur Arnold Netter (12e) d’un programme de 48 logements sociaux (19 PLA-I, 16 PLUS et 13 PLS) et 43 logements intermédiaires par Logis-Transports.

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Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif à la sélection dans les universités.

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Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés, Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif aux bâtiments S.N.C.F. dits "Gare d'Avron".

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Compte rendu de la 1ère Commission.

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2017 DFA 35 G - Budget primitif d'investissement et de fonctionnement départemental 2018. Rapport et document budgétaire - sections d'investissement et de fonctionnement.

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2017 DU 114 - Déclassement et cession du volume 1 dans l’ensemble immobilier 76-78, boulevard Vincent-Auriol, 25, rue Bruant et 4, rue Jenner (13e).

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2017 DFA 105 - DLH - Reprise en section de fonctionnement de l'excédent d'investissement 2018.

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2017 DVD 99 - Restructuration du réseau de bus parisien. - Aménagements de voirie. - Demande de subventions auprès d'Ile de France Mobilité.

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2017 DASCO 168 - Caisse des écoles (15e). - Subvention 2018 (6.170.396 euros) pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

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2017 DDCT 180 - DGRI - DFA - Convention avec l'Union européenne pour percevoir un financement européen dans le cadre du projet "Initiatives nouvelles pour la citoyenneté locale et urbaine des Européens".

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Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif au mouvement social des personnels de la DPE.

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Vœu déposé par Mme GIAZZI, MM. GOASGUEN, GABORIAU, Mme BOULAY-ESPERONNIER, MM. HÉLARD, ASSOULINE, AURIACOMBE, Mme LECOUTURIER, M. CHERTOK, Mme BOILLOT, M. CAPLIEZ et Mme JÉGO relatif à la dénomination d'un lieu dans le 16e en hommage à Mike Brant.

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2017 PP 92 - Modification des effectifs budgétaires de la Préfecture de police au titre de l'année 2018. (Suite).

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Annexe n° 3-5

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