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Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif au réseau "MAGE".

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés, Communiste - Front de Gauche et Ecologiste de Paris relatif au déménagement de l'ESAT Ménilmontant.

DECEMBRE 2017
Débat
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Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à la mutualisation d'équipements culturels.

DECEMBRE 2017
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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au centre de santé 12, rue Viala (15e).

DECEMBRE 2017
Débat
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2017 DLH 248 - Réalisation 7, rue Lantiez (17e) d'un programme d’acquisition-réhabilitation de 31 logements sociaux (16 P.L.A.-I., et 15 PLUS) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2017
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Discussion budgétaire - Audition des orateurs. (Suite).

DECEMBRE 2017
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Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif à la mémoire concernant l'esclavage et le colonialisme.

DECEMBRE 2017
Débat
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Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la vidéo-protection dans les parties communes des résidences de logements sociaux.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par les groupes les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif aux sous-locations dans les logements sociaux. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2017
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Annexe n° 3

DECEMBRE 2017
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Comptes rendus des Commissions.

DECEMBRE 2017
Débat
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-30

DECEMBRE 2017
Débat
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DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DAE 98 - Dérogations à la règle du repos dominical pour 2018 : avis du Conseil de Paris. Vœu déposé par le groupe PPCI relatif à la généralisation des ouvertures dominicales.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DGRI 81 - Subvention (4.000 euros) à l’association "Institut de Recherche et d'Etudes sur la Méditerranée et le Moyen-Orient" - iReMMO (5e).

DECEMBRE 2017
Débat
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relatif à la délégation de service public Autolib'.

DECEMBRE 2017
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2017 DASCO 146 - Caisse des écoles (13e). - Convention pluriannuelle d'objectifs et de financement 2018-2020 pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire.

DECEMBRE 2017
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2017 DEVE 181 - Communication sur le lancement d’un appel à projets 2018 relatif aux jardins partagés.

DECEMBRE 2017
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2017 DLH 329 - Réalisation porte de Brancion et rue Vicat (15e) d'un foyer de jeunes travailleurs de 114 P.L.A.-I. par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2017
Débat
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