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2017 DFA 96 - Convention d'occupation du domaine public pour l'exploitation du Pavillon des Princes (16e).

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Adoption par un vote global de l'Assemblée des projets de délibération n'ayant pas donné lieu à une inscription.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DFA 106 - Etats spéciaux d'arrondissements - Budget primitif 2018.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Adoption d'un compte rendu.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DEVE 109 - DFA - Budget annexe du fossoyage. - Budget primitif 2018.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-2

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Audition des orateurs.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Discussion budgétaire - Réponses de l'Exécutif.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 359 - Réalisation 54-58, rue des Cascades (20e) d’un programme de construction neuve de 34 logements sociaux (10 P.L.A.-I., 13 PLUS et 11 P.L.S.) par la R.I.V.P.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DLH 268 - Réalisation 37/39, avenue Trudaine (9e) d'un programme de création de 20 logements sociaux (8 P.L.A.-I., 6 PLUS et 6 P.L.S.) par "Vilogia".

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe PCF-FG relatif aux Frigos.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Compte rendu de la 6e Commission.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Suspension et reprise de la séance.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Question posée à Mme la Maire de Paris.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

-6

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

2017 DVD 123 - Prolongement du Tramway T3 vers l'ouest. Schéma de principe, Avant-Projet et mission d'assistance aux contrats de travaux. Vœu déposé par le groupe Démocrates et Progressistes relatif au bouclage du tramway T3. Vœu déposé par l'Exécutif. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à une étude de concertation. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif aux conditions d'indemnisation des commerçants. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif la régularité de l'information. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif au désamiantage des chaussées. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à l'adaptation du plan de circulation. Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à l'exécution des clauses sociales.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la fermeture périodique des crèches. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif à la fermeture des crèches pendant les vacances. Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants relatif au regroupement de crèches pendant les vacances. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe les Républicains et Indépendants et UDI-MODEM relatif au proxénétisme dans les meublés touristiques.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe LRI relatif à la pollution de l'air et du sol des crèches. Vœu déposé par l'Exécutif.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal

Vœu déposé par le groupe Parisiens, Progressistes, Constructifs et Indépendants relatif à une consultation sur les rythmes scolaires.

DECEMBRE 2017
Débat
Conseil municipal