Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2015 (251)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (251)
Supprimer Document
Débat (251)
251 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2015 DVD 244 - SG - Création d’un syndicat mixte ouvert dénommé "Syndicat d’études Vélib’ Métropole" : adhésion de la Ville de Paris, approbation du projet de statuts et désignation de deux représentants.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DDEEES 288 - Aide exceptionnelle au profit des commerçants et restaurateurs visés par les attentats terroristes du 13 novembre 2015.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DJS 360 - Subvention (6.000 euros) à l'association "Du Rififi aux Batignolles" (17e).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Compte rendu de la 2e Commission.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Election des 62 conseillers métropolitains appelés à siéger au sein de la Métropole du Grand Paris.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DDEEES 271 - Subvention (8.000 euros) au comité Saints-Pères Grenelle pour les illuminations de fin d’année 2015 (7e).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Souhaits de bienvenue.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DVD 17 G - T3 extension vers l'Ouest. Approbation des modalités de la concertation préalable.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DRH 87 - Convention pluriannuelle avec l'A.S.P.P. et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2016 - Autorisation de signature et approbation. 2015 DRH 21 G - Convention pluriannuelle avec l'A.S.P.P. et versement d'une subvention de fonctionnement au titre de l'année 2016 - Autorisation de signature et approbation.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Condoléances.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par les groupes Socialiste et Apparentés et Ecologiste de Paris relatif au réaménagement de la place des Fêtes.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à un marché découvert dans le secteur Paris Nord-Est.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DDEEES 230 - Réalisation de 8 kiosques aux abords de la Tour Eiffel (7e). - Principe de passation d'un marché de fournitures et pose.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DFA 66 G - Opérations nécessaires à l'apport des terrains au capital de la SOGARIS.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
-16
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
132.8ko
pdf
-15
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
179.7ko
pdf
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la sécurité des piétons aux abords des établissements scolaires à proximité de la Porte d'Asnières. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le GEP relatif à la ligne C.D.G. Express.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Socialiste et Apparentés relatif à la nouvelle dénomination de la station de métro "Belleville - Commune de Paris 1871". Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la dénomination d'une station de métro "Commune de Paris 1871". Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif à la nouvelle dénomination de la station de métro "Belleville - Commune de Paris 1871". Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif aux autorisations de voirie données aux fleuristes pour les fêtes.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|