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2015 DFA 51 G - Sortie de l’inventaire comptable des biens de faible valeur totalement amortis en M52.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DLH 308 - Réalisation 16, rue Clairaut (17e) d’un programme de logements sociaux (14 P.L.A.-I., 8 PLUS, 6 P.L.S.) par la R.I.V.P.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
u Département de Paris pour 2016. -2
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
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Discussion budgétaire - Explications de vote.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 IG 1 - Communication sur le rapport annuel de l'Inspection générale 2014-2015.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes. (Suite).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2016 DFA 133-2° - Budget de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2016.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DGRI 88 - Subvention (4.000 euros) à l'association "Défense sans frontière - Avocats solidaires" (14e).
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DFPE 436 - Groupement de commandes pour la mise en place d’ateliers d’analyse des pratiques des professionnels de la DFPE en 3 lots séparés. Marchés de services. Modalités de passation.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Remerciements.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DFA 133-3° - Evolutions des tarifs.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Ouverture de la séance.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DDCT 171 - Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental. 2015 DDCT 10 G - Modification du Règlement intérieur du Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal et de conseil départemental.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DVD 223 - DFA - Traité de concession avec la société Climespace - Avenant n° 6. Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif à la desserte du 17e par un réseau d'énergie frigorifique. Vœu déposé par l'Exécutif.
DECEMBRE 2015
Débat
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Votes spécifiques.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe les Républicains relatif au fonctionnement du Comité Inter-bailleurs.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
2015 DASES 381 G - Budget primitif 2016 du budget annexe des établissements départementaux de l’aide sociale à l’enfance.
DECEMBRE 2015
Débat
Conseil municipal
u Département de Paris pour 2016. -6
DECEMBRE 2015
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u Département de Paris pour 2016. -5
DECEMBRE 2015
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DECEMBRE 2015
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