Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2014 (137)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (137)
Supprimer Document
Débat (137)
137 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
-11
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
99.9ko
pdf
-25
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
112.3ko
pdf
-7
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
96.8ko
pdf
2014 DRH 1016 G - Avenant à la convention pluriannuelle visant à définir les engagements réciproques entre le Département de Paris et l'AGOSPAP. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la liste des jouets proposée au catalogue de l'AGOSPAP.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif au projet d'installation d'une antenne 4G au 7 rue de Rambouillet (12e).
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DDEEES 1143 G - Subventions (3.050.000 euros en fonctionnement et 400.000 euros en investissement) et convention avec l’association Paris Développement, renommée Paris et Compagnie à compter du 1er janvier 2015.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DASES 1513 G - Fixation pour l'année 2015 de l'effectif réglementaire des personnels des établissements départementaux de l'Aide sociale à l'enfance.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DPE 1058 - Budget annexe de l'Assainissement - Budget primitif 2015.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DFA 57 - Modalités de tarification de certains services publics parisiens.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DU 1012 G - Subvention (759.000 euros) et avenant à la convention avec l’APUR.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -8
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
134.9ko
pdf
-2
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
86.2ko
pdf
Discussion budgétaire - Explications de vote.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DJS 244 - Polo de Bagatelle (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la mise en place d'une commission d'élus.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux primes dominicales des agents de la Ville.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DFA 12 G - Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2015.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
2014 DILT 1017 - Budget primitif 2015 du Service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2015.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014. -3
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
52.1ko
pdf
Tableau des votes des groupes politiques.
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
136.7ko
pdf
Annexe n° 3
DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
94.2ko
pdf
1
2
3
4
5
6
7