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Annexe n° 1 - Budget d'investissement de la Ville de Paris pour 2015.

DECEMBRE 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1

DECEMBRE 2014
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-13

DECEMBRE 2014
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Discussion budgétaire - Réponses de l'Exécutif.

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Comptes rendus des Commissions.

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Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à l'ouverture des commerces le dimanche dans le secteur de Bercy Village. Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à l'ouverture des commerces le dimanche dans le secteur Haussmann-Grands magasins. Vœu déposé par le Groupe UDI - MODEM relatif à l'ouverture des commerces le dimanche dans le secteur Olympiades-avenue de Choisy-avenue d'Ivry. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif à l'ouverture des magasins le dimanche.

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Listes des membres présents.

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Compte rendu de la 1ère Commission.

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2014 DFA 24 G - Modalités de tarification de certains services publics parisiens.

DECEMBRE 2014
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Tableau des votes des groupes politiques. -3

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-6

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Discussion budgétaire - Explications de vote.

DECEMBRE 2014
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2014 DJS 244 - Polo de Bagatelle (16e) - Convention d'occupation du domaine public. Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la mise en place d'une commission d'élus.

DECEMBRE 2014
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Vœu déposé par le groupe Communiste - Front de Gauche relatif aux primes dominicales des agents de la Ville.

DECEMBRE 2014
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2014 DFA 12 G - Individualisation des autorisations de programme départementales votées au budget primitif pour 2015.

DECEMBRE 2014
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2014 DILT 1017 - Budget primitif 2015 du Service technique des transports automobiles municipaux pour l'exercice 2015.

DECEMBRE 2014
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Tableau récapitulatif des absences de l'année 2014. -3

DECEMBRE 2014
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Tableau des votes des groupes politiques.

DECEMBRE 2014
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Annexe n° 3

DECEMBRE 2014
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