Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
1998 (86)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (86)
Supprimer Document
Débat (86)
86 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
29 - 1998, DFAECG 162 - Approbation des rapports présentés au Conseil de Paris par ses représentants dans les organes de direction des sociétés d'économie mixte
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
8 - 1998, DPE 136 - Budget annexe de l'Assainissement de 1999. 1998, DPE 137 - Budget annexe de l'Assainissement. - Fixation de la redevance d'assainissement (part collecte) pour 1999. 1998, DPE 138 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement pour 1999.
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
65 - 1998, DAUC 248 - Approbation de la modification du Plan d'occupation des sols général de Paris, " square Léon-Frapié " (20e), ayant pour objet la réduction de l'emprise de la zone ND, la création de 3 réserves pour espace vert public et la création de 3 réserves de voirie
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
72 - 1998, DLH 420 - Approbation du principe de réalisation de l'opération de réhabilitation de " La Forge " qui prévoit la remise en état de plusieurs bâtiments à usage d'ateliers d'artistes et les aménagements extérieurs des accès aux bâtiments sis 23-25, rue Ramponeau et 18, rue de Belleville (20e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de maîtrise d'oeuvre relatif à cette opération
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
70 - 1998, DLH 346 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location d'une partie de la parcelle communale située 17-19, rue des Suisses - 4, rue Jonquoy (14e). - Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction de 57 logements locatifs intermédiaires et 57 places de stationnement. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la R.I.V.P
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
85 - Liste des membres présents
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
20 - 1998, DPE 138 - Fixation du mode de calcul des redevances et des tarifs des recettes du budget annexe de l'Assainissement pour 1999
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
24 - 1998, DFAECG 136 - Fixation des modalités du rattachement des charges et des produits
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
5 - Discussion budgétaire générale commune Ville et Département. - Audition des orateurs
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
9 - 1998, DLTI 79 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1999
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
80 - 1998, DFAECG 163 - Approbation du tableau de roulement des emplacements destinés aux forains pour 1999
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
59 - 1998, DAC 188 - Subvention d'équipement à l'Association diocésaine de Paris (8e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association susvisée une convention. - Montant : 3.000.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
36 - 1998, DPE 70 - Création des bourses de l'environnement
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
21 - 1998, DLTI 79 - Service technique des Transports automobiles municipaux. - Budget primitif de 1999
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
18 - 1998, DPE 136 - Budget annexe de l'Assainissement de 1999
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
32 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
28 - Suspension et reprise de la séance
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
34 - 1998, DVD 123 - Projet de revalorisation des grands boulevards à Paris 1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e arrondissements. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour les travaux d'amélioration d'éclairage des boulevards de la Madeleine, des Capucines, des Italiens, Montmartre, de Bonne-Nouvelle et Saint-Denis (1er, 2e, 3e, 8e, 9e et 10e)
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
35 - 1998, DVD 134 - Autorisation à M. le Maire de Paris de résilier la convention générale du 12 juillet 1990 signée avec la S.A.E.M.E.S. et de signer les 28 avenants aux conventions de concession particulières conclues entre la Ville de Paris et la S.A.E.M.E.S
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
45 - 1998, JS 304 - Subvention exceptionnelle à l'Association sportive et culturelle de l'air (15e). - Montant : 250.000 F
DECEMBRE 1998
Débat
Conseil municipal
1
2
3
4
5