Débat-Délibs

28- Observation sur le déroulement de la séance. (suite).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

63- QOC 98-137 Question de MM. Henri MALBERG, Alain LHOSTIS, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le Conseil d'administration de la Caisse primaire d'assurance maladie.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

76- QOC 98-129 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le centre social " Notre Maison " (14e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

73- QOC 98-126 Question de MM. Bertrand DELANOE, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements sociaux vacants.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

5- Indications sur le déroulement de séance.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

34- 1998, DAUC 52 - DPA 99 - Réalisation des travaux de construction d'une école polyvalente de 10 classes dans la Z.A.C. de la Porte d'Asnières (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché de maîtrise d'oeuvre et de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

49- QOC 98-104 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris concernant l'organisation d'un concert, place du Champ-de-Mars (7e) au mois de juillet.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

71- QOC 98-124 Question de MM. Bertrand DELANOË, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'accès dans les piscines municipales.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

81- QOC 98-106 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos des interdictions de stationnement lors de tournages de films.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

2- Condoléances.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

75- QOC 98-128 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement d'un parking pour autocars sur les terrains de la gare de marchandises des Batignolles (17e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

62- QOC 98-136 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au programme de rénovation et de restauration des établissements universitaires.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

54- QOC 98-117 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet de l'application de l'ordre de réquisition par les forces de police pour assurer la sécurité dans les immeubles de la Ville de Paris.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

9- Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

33- 1998, DLH 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Le Pacte de Paris " une convention pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale en matière de lutte contre le saturnisme.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

32- 1998, DLH 167 - DAUC 92 - Déclassement partiel du domaine public de diverses parcelles de 611 mètres carrés dans le Forum des Halles (1er). - Modification de l'état de division en volumes. - Modification de la délibération D. 556-3°, en date du 13 mai 1996, autorisant la rédaction d'un avenant au bail à construction entre la Ville de Paris et la Société civile du Forum des Halles portant augmentation d'emprise. - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au bail à construction signé entre la Ville de Paris et la Société civile du Forum des Halles le 22 juillet 1976, portant augmentation d'emprise.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

21- 1998, DFAECG 37 - Réforme du secteur des Télécommunications. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions-cadre relatives à l'occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par les sociétés " CEGETEL ENTREPRISES, METROPOLITAN FIBRES SYSTEM, BOUYGTEL, RHODIUM et SIRIS ". - Adoption du tarif prévu par le décret du 30 mai 1997 pour l'occupation du domaine public routier municipal par les réseaux de télécommunications ouverts au public.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

22- 1998, DPA 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'enlèvement de revêtement de sols contenant de l'amiante dans les bâtiments propriétés de la Ville de Paris.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

26- Observation sur le déroulement de la séance.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

24- 1998, DLH 3 - Désignation d'un opérateur pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier " Orillon-Oberkampf " (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché sur appel d'offres correspondant.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

84 résultats

28- Observation sur le déroulement de la séance. (suite).

63- QOC 98-137 Question de MM. Henri MALBERG, Alain LHOSTIS, Michel VION, Mmes Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant le Conseil d'administration de la Caisse primaire d'assurance maladie.

76- QOC 98-129 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le centre social " Notre Maison " (14e).

73- QOC 98-126 Question de MM. Bertrand DELANOE, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant le nombre de logements sociaux vacants.

5- Indications sur le déroulement de séance.

49- QOC 98-104 Question de M. Jean-Philippe HUBIN à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris concernant l'organisation d'un concert, place du Champ-de-Mars (7e) au mois de juillet.

71- QOC 98-124 Question de MM. Bertrand DELANOË, Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à l'accès dans les piscines municipales.

81- QOC 98-106 Question de M. Jean-Pierre REVEAU, élu du Front national, à M. le Préfet de police à propos des interdictions de stationnement lors de tournages de films.

2- Condoléances.

75- QOC 98-128 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'aménagement d'un parking pour autocars sur les terrains de la gare de marchandises des Batignolles (17e).

62- QOC 98-136 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au programme de rénovation et de restauration des établissements universitaires.

54- QOC 98-117 Question de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet de l'application de l'ordre de réquisition par les forces de police pour assurer la sécurité dans les immeubles de la Ville de Paris.

9- Suspension et reprise de la séance.

33- 1998, DLH 93 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association " Le Pacte de Paris " une convention pour une mission de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale en matière de lutte contre le saturnisme.

22- 1998, DPA 112 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'enlèvement de revêtement de sols contenant de l'amiante dans les bâtiments propriétés de la Ville de Paris.

26- Observation sur le déroulement de la séance.

24- 1998, DLH 3 - Désignation d'un opérateur pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier " Orillon-Oberkampf " (11e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché sur appel d'offres correspondant.

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