Débat-Délibs

70- QOC 98-123 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du Conseil supérieur des administrations parisiennes.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

50- QOC 98-115 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative à la baisse des effectifs de police dans Paris.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

39- Désignation d'un représentant du Conseil de Paris dans un organisme.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

3- Souhaits de bienvenue.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

43- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

36- 1998, DVD 32 - Opération d'aménagement " Paris-Rive gauche " (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour les études du contournement de la gare d'Austerlitz (13e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

19- 1998, P 106 - Subvention à l'association " Les chants valaques ", 223, rue Vercingétorix (14e). - Montant : 10.000 F.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

38- Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

31- 1998, DLH 175 - Renouvellement du dispositif conventionnel de distribution de l'aide complémentaire de la Ville de Paris au prêt à taux zéro pour cent de l'Etat. - Modification de la délibération 1997 DLH 103-1°, en date du 23 juin 1997. - Abrogation des délibérations 1997 DLH 103-2° et 1997 DLH 103-3°, en date du 23 juin 1997. - Approbation d'une convention-type à conclure entre la Ville de Paris et les établissements de crédit et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. - Approbation d'une convention à conclure entre le Crédit foncier de France et la Ville de Paris et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

13- III - Question d'actualité de M. Jean-Michel MICHAUX et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant la lutte contre les chiens dangereux à Paris.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

44- QOC 98-102 Question de M. Jean-Loup MORLÉ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris concernant l'utilisation des patins à roulettes.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

45- QOC 98-103 Question de M. Jean-Loup MORLÉ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet des désagréments provoqués par les brocantes.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

66- QOC 98-140 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel TUROMAN, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du 150e anniversaire de l'abolition de l'esclavage.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

25- Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

7- 1998, PJEV 34 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique des parcs, jardins et espaces verts.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

29- 1998, DLH 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier de Belleville (20e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

35- 1998, DAUC 58 - Avis défavorable au projet de classement parmi les Monuments historiques de parties de bâtiments dépendant du groupe scolaire situé 8, rue Küss (13e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

64- QOC 98-138 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'école maternelle de la Cité Dorée (13e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

59- QOC 98-111 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le problème du logement des jeunes et des étudiants.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

16- 1997, P 1680 - Subvention à l'Association du comité des résidents du quartier Plaisance-Pernety, 18, rue du Moulin-de-la-Vierge (14e). - Montant : 6.000 F.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

84 résultats

70- QOC 98-123 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet du Conseil supérieur des administrations parisiennes.

50- QOC 98-115 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police relative à la baisse des effectifs de police dans Paris.

39- Désignation d'un représentant du Conseil de Paris dans un organisme.

3- Souhaits de bienvenue.

43- Questions orales posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

36- 1998, DVD 32 - Opération d'aménagement " Paris-Rive gauche " (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres ou un marché négocié, en cas d'appel d'offres infructueux, pour les études du contournement de la gare d'Austerlitz (13e).

19- 1998, P 106 - Subvention à l'association " Les chants valaques ", 223, rue Vercingétorix (14e). - Montant : 10.000 F.

38- Adoption par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des affaires n'ayant pas donné lieu à inscription.

13- III - Question d'actualité de M. Jean-Michel MICHAUX et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police concernant la lutte contre les chiens dangereux à Paris.

44- QOC 98-102 Question de M. Jean-Loup MORLÉ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Maire de Paris concernant l'utilisation des patins à roulettes.

45- QOC 98-103 Question de M. Jean-Loup MORLÉ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police au sujet des désagréments provoqués par les brocantes.

66- QOC 98-140 Question de Mme Mireille MARCHIONI, MM. Michel TUROMAN, Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du 150e anniversaire de l'abolition de l'esclavage.

25- Suspension et reprise de la séance.

7- 1998, PJEV 34 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la politique des parcs, jardins et espaces verts.

29- 1998, DLH 32 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la conduite d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le quartier de Belleville (20e).

35- 1998, DAUC 58 - Avis défavorable au projet de classement parmi les Monuments historiques de parties de bâtiments dépendant du groupe scolaire situé 8, rue Küss (13e).

64- QOC 98-138 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, Mireille MARCHIONI, M. Michel VION et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de l'école maternelle de la Cité Dorée (13e).

59- QOC 98-111 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur le problème du logement des jeunes et des étudiants.

16- 1997, P 1680 - Subvention à l'Association du comité des résidents du quartier Plaisance-Pernety, 18, rue du Moulin-de-la-Vierge (14e). - Montant : 6.000 F.

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