Débat-Délibs

78- QOC 98-131 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'utilisation de la place Saint-Sulpice et le parvis de l'église par " Armani " (6e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

8- Dépôt des questions d'actualité.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

30- 1998, DLH 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection des parties communes de l'immeuble situé 42, rue du Louvre (1er).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

11- I - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police sur la réforme de la détention provisoire.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

82- QOC 98-118 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-Ecologie, Solidarité et Citoyenneté ", à M. le Maire de Paris au sujet du suicide d'un ouvrier de l'atelier des Buttes-Chaumont (19e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

69- QOC 98-122 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux loyers des nouveaux programmes P.L.I.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

72- QOC 98-125 Question de MM. François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos des effectifs affectés à la Sécurité publique.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

57- QOC 98-109 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police sur la situation de la rue de Picpus (12e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

0 - Introduction

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

12- II - Question d'actualité de M. Roger MADEC, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative au rapport de la Mission interministérielle d'inspection du logement social sur le fonctionnement de la R.I.V.P.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

14- IV - Question d'actualité des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la situation au sein de plusieurs établissements de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

68- QOC 98-121 Question de MM. Bernard DELEPLACE, Roger MADEC, François DAGNAUD, Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police sur les capacités d'action de la Préfecture de police en matière de logement et d'accueil des nouvelles recrues notamment celles venant de province.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

56- QOC 98-135 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris à propos des magazines à caractère pornographique ou violent dans les kiosques liés à la Ville de Paris.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

79- QOC 98-132 Question de M. Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du terrain situé à l'angle des rues Juliette-Dodu et de Sambre-et-Meuse (10e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

18- 1997, P 2078 - Subvention à la Ligue des droits du religieux ancien combattant, 8 bis, rue Vavin (6e). - Montant : 5.000 F.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

27- Suspension et reprise de la séance.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

40- Clôture de la séance.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

1- Ouverture de la séance.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

41- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

23- 1997, DLH 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'ancien hôtel meublé situé 30, rue d'Aubervilliers (19e).

AVRIL 1998

Débat

Conseil municipal

Débat Delib

84 résultats

78- QOC 98-131 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de l'utilisation de la place Saint-Sulpice et le parvis de l'église par " Armani " (6e).

8- Dépôt des questions d'actualité.

30- 1998, DLH 151 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réfection des parties communes de l'immeuble situé 42, rue du Louvre (1er).

11- I - Question d'actualité de M. Philippe GOUJON, au nom du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police sur la réforme de la détention provisoire.

82- QOC 98-118 Question de Mme Martine BILLARD, élue de " Paris-Ecologie, Solidarité et Citoyenneté ", à M. le Maire de Paris au sujet du suicide d'un ouvrier de l'atelier des Buttes-Chaumont (19e).

69- QOC 98-122 Question de MM. Bertrand DELANOË, Jean-Yves MANO et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative aux loyers des nouveaux programmes P.L.I.

72- QOC 98-125 Question de MM. François DAGNAUD, Bernard DELEPLACE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Préfet de police à propos des effectifs affectés à la Sécurité publique.

57- QOC 98-109 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Préfet de police sur la situation de la rue de Picpus (12e).

0 - Introduction

12- II - Question d'actualité de M. Roger MADEC, au nom du groupe socialiste et apparentés, à M. le Maire de Paris relative au rapport de la Mission interministérielle d'inspection du logement social sur le fonctionnement de la R.I.V.P.

14- IV - Question d'actualité des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la situation au sein de plusieurs établissements de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris.

56- QOC 98-135 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris à propos des magazines à caractère pornographique ou violent dans les kiosques liés à la Ville de Paris.

79- QOC 98-132 Question de M. Michel OTTAWAY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos du terrain situé à l'angle des rues Juliette-Dodu et de Sambre-et-Meuse (10e).

18- 1997, P 2078 - Subvention à la Ligue des droits du religieux ancien combattant, 8 bis, rue Vavin (6e). - Montant : 5.000 F.

27- Suspension et reprise de la séance.

40- Clôture de la séance.

1- Ouverture de la séance.

41- Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble unanime de l'Assemblée.

23- 1997, DLH 304 - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de démolir visant un bâtiment à usage d'ancien hôtel meublé situé 30, rue d'Aubervilliers (19e).

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