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Débat Délib
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1996 (106)
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34 - 1996, D. 436- Aménagement du secteur "Clichy-Lemercier" (17e).- Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 27 logements locatifs intermédiaires, des commerces, 77 places de stationnement et un espace vert situé 55-56, avenue de Clichy dans le secteur de D.U.P. "Clichy-Lemercier" (17e).- Participation financière de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
28 - 1996, D. 441- Aménagement du carrefour formé par les rues Proudhon, de Charenton, des Fonds-Verts, de Wattignies et Taine (12e) (avec plantation de 24 arbres).- Définition des objectifs poursuivis et des modalités de la concertation préalable.- Autorisation à M. le Maire de Paris d'acquérir et de libérer à l'amiable les biens immobiliers nécessaires à cet aménagement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
39 - 1996, D. 348- Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de signer avec la société "Bouygues-Télécom" une convention-cadre fixant les conditions d'occupation par ladite société de sites relevant du domaine de la Ville de Paris et, d'autre part, de souscrire un avenant aux conventions-cadres signées avec la Société française du radiotéléphone et "France-Télécom".
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
97 - QOA 96-3 Question du Conseil du 11e arrondissement à M. le Maire de Paris relative à la collecte du verre et au tri sélectif dans le 11e arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
96 - QOC 96-163 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris concernant les affectations des agents du Cabinet du Maire de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
6 - Observations sur le déroulement de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
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