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87 - QOC 96-152 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Préfet de police relative à la sécurité des piétons.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
89 - QOC 96-156 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris concernant la gestion des résidences de personnes âgées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
77 - QOC 96-113 Question de M. François LEBEL à M. le Préfet de police et à M. le Maire de Paris au sujet de la réglementation des transformations de bureaux en logements.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
79 - QOC 96-115 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur la pose de clapets anti-retour sur l'alimentation en eau des immeubles parisiens.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
37 - 1996, D. 456- Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.A.E.M.A.R. Saint-Blaise d'un permis de démolir visant des bâtiments situés 28, rue Paul-Meurice (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
98 - Désignation de représentants de la Ville de Paris dans divers organismes.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
50 - QOC 96-134 Question de Mme Marie-France GOURIOU, MM. Michel CHARZAT, Bertrand BRET, Alain RIOU, Mmes Françoise DURAND, Katia LOPEZ et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative au recrutement des médecins scolaires.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
8 - Dépôt de questions d'actualité.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
55 - QOC 96-139 Question de Mme Elisabeth LARRIEU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet de la place située à l'angle des rues Blot et des Dames (17e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
59 - QOC 96-143 Question de M. Pierre SCHAPIRA et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant l'Hôtel du Barry situé 2 bis, rue de la Jussienne (2e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
22 - 1996, D. 294- Subvention exceptionnelle à l'Association d'entraide Anthony Beltoise (14e). 1996, D. 295- Subvention exceptionnelle à l'association "Team moto sport" (13e). 1996, D. 299- Subvention exceptionnelle au "Variété club de france" (16e). 1996, D. 300- Subvention à l'association "Pour la moto" (15e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
68 - QOC 96-120 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative au relogement des personnes qui seront expulsées à compter du 15 mars 1996.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
74 - QOC 96-126 Question de M. Jean-Yves AUTEXIER et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet du stationnement devant les établissements scolaires de la rue Le Vau (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
92 - QOC 96-159 Question de Mme Martine BILLARD, élue de "Paris écologie solidarité et citoyenneté", à M. le Maire de Paris relative au relogement de familles maliennes expulsées de l'esplanade de Vincennes (12e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
83 - QOC 96-153 Question de Mme Nicole CATALA à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour mettre fin aux agressions des habitants du 14e arrondissement par des gitans.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
45 - QOC 96-129 Question de M. Bertrand DELANOË, Mmes Michèle BLUMENTHAL, Maryse LE MOEL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire de 1996.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
52 - QOC 96-136 Question de M. Pierre AIDENBAUM, Mme Michèle BLUMENTHAL, M. Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des statistiques annuelles de fréquentation du centre équestre "Bayard" (12e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
94 - QOC 96-161 Question de M. Alain DUMAIT, élu indépendant, à M. le Maire de Paris sur la fermeture de l'American Center (12e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
5 - Adoption d'un compte rendu et d'un procès-verbal.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
33 - 1996, D. 420- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 13, passage Hébrard (10e).- Réalisation par la S.I.E.M.P. sur cette propriété d'un programme de construction comprenant 10 logements locatifs intermédiaires et 10 emplacements de stationnement.- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement de l'emprunt à contracter par la S.I.E.M.P. 1996, D. 438- Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 20 logements locatifs intermédiaires et 23 places de stationnement situé 10-14, cité Moynet (12e).- Modification du programme.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
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