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Débat Délib
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1996 (106)
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Conseil municipal (106)
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99 - Clôture de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
9 - Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
31 - 1996, D. 382- Lancement d'une Opération programmée d'amélioration de l'habitat dans le 9e arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
65 - QOC 96-148 Question de Mme Gisèle MOREAU, MM. Henri MALBERG, Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Préfet de police relative à la sécurité dans certains quartiers du 13e arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
35 - 1996, D. 437- Réalisation par la S.A.G.I. d'un programme de construction comprenant 38 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 5 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1A (14e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.A.G.I.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
84 - QOC 96-154 Question de M. Paul AURELLI à M. le Préfet de police relative aux ventes sauvages, boulevard de Belleville (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
38 - 1996, D. 457- Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer des permis de démolir visant des bâtiments situés 19, rue des Rigoles (20e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
56 - QOC 96-140 Question de Mmes Olga TROSTIANSKY, Claudine BOUYGUES et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris concernant la subvention versée par la Caisse d'allocations familiales aux crèches de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
91 - QOC 96-158 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux aides exceptionnelles attribuées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
66 - QOC 96-149 Question de Mme Martine DURLACH, M. Michel TUROMAN et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au transport des élèves lors des sorties pédagogiques.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
1 - Ouverture de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
42 - 1996, D. 288- Subvention d'investissement à la Société d'encouragement aux métiers d'art (8e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
73 - QOC 96-125 Question de M. Eric FERRAND et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative au relogement des gardiennes d'école lors de leur départ à la retraite.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
41 - 1996, D. 449- Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec le groupement des entreprises "Soletanche entreprise" et "Bouygues" pour la réalisation de la 2e phase de réhabilitation du réseau d'assainissement de l'île de la Cité (1er et 4e).
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
75 - QOC 96-127 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur les transformations de bureaux en logements.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
81 - QOC 96-117 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Préfet de police relative aux nuisances sonores causées par les bateaux de tourisme.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
64 - QOC 96-147 Question de Mmes Gisèle MOREAU, Martine DURLACH, M. Pierre MANSAT et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la société "Barbara S.A." implantée dans le 13e arrondissement.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
90 - QOC 96-157 Question de Mme Benoîte TAFFIN et M. Alain DUMAIT, élus indépendants, à M. le Maire de Paris relative aux prestations offertes aux résidants des maisons pour personnes âgées gérées par le Centre d'action sociale de la Ville de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
58 - QOC 96-142 Question de M. Alain MORELL et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris relative à la situation des agents chargés de la sécurité de l'Hôtel-de-Ville lors des séances de nuit du Conseil de Paris.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
11 - Suspension et reprise de la séance.
AVRIL 1996
Débat
Conseil municipal
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