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Subvention (1 255 624 euros) , prorogation et avenants avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2019 DFPE 82-1
Conseil municipal
Subvention (621 765 €) prorogation et avenant n° 3 avec l'association GOSB (20e) pour ses trois établissements de la petite enfance.
Déliberation
2019 DFPE 176-1
Conseil municipal
Sollicitation de subvention de l’Etat au titre de la dotation de soutien à l’investissement local et de la dotation de soutien à l’investissement des départements.
Déliberation
2019 DFA 79-1
Conseil municipal
Classification d'une nouvelle voie du 10e arrondissement au titre des droits de voirie
Déliberation
2019 DU 221-1
Conseil municipal
Entrée de la Métropole du Grand Paris au capital de la Soreqa
Déliberation
2019 SG 14-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Polynotes 75 (11e)
Déliberation
2019 DAC 349-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l’association Let’s Food (Bordeaux) pour ses actions en faveur de la transition des villes vers des systèmes alimentaires durables.
Déliberation
2019 DEVE 120-1
Conseil municipal
Subventions (89 300 euros) à 18 associations .Avenant et convention avec 4 d’entre elles, pour leurs actions d’information et de soutien en direction des personnes en situation de handicap.
Déliberation
2019 DASES 174-1
Conseil municipal
Subventions (550.000 euros) et avenants à conventions avec divers organismes de recherche dans le cadre de l’appel à projets Émergence(s)
Déliberation
2019 DAE 80-1
Conseil municipal
Collèges publics-Contribution de la Ville de Paris aux services de restauration et d’internat des collèges dotés d’un service de restauration autonome pour 2020
Déliberation
2019 DASCO 93-1
Conseil municipal
Collèges publics parisiens - Dotations complémentaires de fonctionnement (347 165 euros), subvention d'équipement (8 000 euros) et subventions pour travaux (34 006 euros)
Déliberation
2019 DASCO 94-1
Conseil municipal
Subvention (15.750 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec le Centre d’Information sur les Droits des Femmes et des Familles au titre de la lutte contre les violences faites aux femmes.
Déliberation
2019 DDCT 121-1
Conseil municipal
Restructuration du jardin d'enfants 28, rue Hélène Jakubowicz 20e - convention de transfert de maîtrise d’ouvrage Ville/Paris Habitat.
Déliberation
2019 DFPE 214-1
Conseil municipal
Subvention (73.120 euros) et avenant numéro 2 à la convention pluriannuelle avec le Mémorial de la Shoah pour un parcours d’histoire et de mémoire.
Déliberation
2019 DASCO 83-1
Conseil municipal
Hôtel de Fourcy, 8 place des Vosges, Paris 4ème - Désaffectation de son usage scolaire à compter du 31 août 2020
Déliberation
2019 DASCO 105-1
Conseil municipal
Logement de fonction rattaché à la crèche collective 58 rue Mstislav Rostropovitch (17e) - Convention de gestion avec IMMOBILIERE 3 F.
Déliberation
2019 DFPE 203-1
Conseil municipal
Subventions (137.500 euros) à 29 associations au titre de l’aide à la diffusion pour des projets et festivals de spectacle vivant à Paris
Déliberation
2019 DAC 64-1
Conseil municipal
Etats spéciaux d’arrondissement-Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations d’animation et de gestion locales 2020
Déliberation
2019 DDCT 122-1
Conseil municipal
Fixation des redevances liées à l’occupation temporaire de la salle d’audience de la mairie du 16e arrondissement
Déliberation
2019 DDCT 119-1
Conseil municipal
Activités commerciales sur le domaine public - convention d'occupation du domaine public pour deux kiosques commerciaux square Claude Bernard, entrée rue Césaria Evora (19e) avec la SCI-Commerces
Déliberation
2019 DAE 272-1
Conseil municipal