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BSPP – Construction du bâtiment base vie du regroupement des services d'instruction et de logistique de la Brigade des Sapeurs-pompiers de Paris 35, avenue Guy Môquet 94450 - LIMEIL-BREVANNES.
Déliberation
2018 PP 79-1
Conseil municipal
relatif aux nuisances constatées rue Tesson / rue Saint-Maur.
Déliberation
V .454
Conseil municipal
relatif à la dénomination du Théâtre de la Ville.
Déliberation
V .496
Conseil municipal
Autorisation de signer la convention de mandat « Gaz 5 » pour la mise à disposition d’un marché de fourniture et d’acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d’accords-cadres conclus par l’UGA
Déliberation
2018 PP 70-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les services Etat relative aux prestations de représentation de la PP devant les juridictions judiciaires et administratives et de consultations juridiques.
Déliberation
2018 PP 77-1
Conseil municipal
en réponse aux vœux 90, 91, 92 et 93
Déliberation
V .477
Conseil municipal
Modif délib 2000 PP 115-1° des 27 et 28 11 2000 portant stat particulier appl corps ingénieurs éco construc PP et fixa° classem hiérar échelonnem indic appl corps ingénieurs éco construc PP.
Déliberation
2018 PP 82-1
Conseil municipal
relatif au statut des AESH.
Déliberation
V .441
Conseil municipal
relatif à l'apprentissage du vélo pour les CM2.
Déliberation
V .434
Conseil municipal
ZAC Paris Rive Gauche (13e) - Avenant n°1 à la convention de partenariat Ville / SEMAPA / SNCF et Protocole n°3bis Ville / SEMAPA / SNCF relatif à la poursuite de l’aménagement du pôle Austerlitz.
Déliberation
2018 DU 135-1
Conseil municipal
relatif aux livraisons commerciales sur la rue de Bellevue. (DAGNAUD, MADEC, TINTI, KONE)
Déliberation
V .468
Conseil municipal
relatif à la présence des agents dans le réseau RATP.
Déliberation
V .463
Conseil municipal
relatif au gestionnaire et à l'offre aux personnes à mobilité réduite.
Déliberation
V .456
Conseil municipal
relatif aux places de stationnement 2 roues dans le quartier Aligre.
Déliberation
V .474
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Attribution d'indemnités exceptionnelles aux kiosquiers de presse parisiens. Signature des conventions afférentes aux indemnités. Montant : 43 196 euros.
Déliberation
2018 DAE 223-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d’extension du tramway T3. Montant : 1 500 euros
Déliberation
2018 DAE 234-1
Conseil municipal
relatif à l'ouverture de la liste complémentaire du CRPE.
Déliberation
V .437
Conseil municipal
relatif au proxénétisme et aux incivilités rue Joseph Dijon et Square de Clignancourt.
Déliberation
V .453
Conseil municipal
Protocole d'accord transactionnel relatif à une concession funéraire dans le cimetière du Montparnasse (14e).
Déliberation
2018 DEVE 83-1
Conseil municipal