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Communication sur la rentrée scolaire 2011
Déliberation
2011 DASCO 129-1
Conseil municipal
Signature d'une convention d'études en vue de travaux entre la Ville de Paris et la RATP pour le déplacement d'une multitubulaire dans le secteur de la Porte de Vanves (14e)
Déliberation
2011 DU 113-1
Conseil municipal
relatif à la transmission des études d'impact aux conseillers de Paris.
Déliberation
V M245
Conseil municipal
Subventions (10.000 euros) à 2 associations étudiantes (13e).
Déliberation
2011 DDEEES 212-1
Conseil municipal
relatif à l'accès à la Cartoucherie-Théâtre du Soleil, par le bus 112.
Déliberation
V M243
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'Ecole des Neurosciences de Paris pour l'organisation du colloque " Remodeling and Dysfunction of Neural Circuits " par l'Institut du Fer à Moulin.
Déliberation
2011 DDEEES 241-1
Conseil municipal
Subvention (54 000 euros) avec convention avec l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV) (10e).
Déliberation
2011 DDEEES 208-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association LIBR'EST pour l'organisation du Festival Esprits Libres (20e).
Déliberation
2011 DDEEES 237-1
Conseil municipal
Subvention (150.000 euros) avec avenant à la convention 2010 DDEES 180 passée avec l'Etablissement Public d'Aménagement Universitaire de la Région Ile de France (EPAURIF) pour l'aménagement de locaux destinés à l'Institut Langevin.
Déliberation
2011 DDEEES 205-1
Conseil municipal
Réalisation par DOMAXIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 4 logements PLS, 98 rue de Charonne (11e)
Déliberation
2011 DLH 161-2
Conseil municipal
Réalisation par DOMAXIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 4 logements PLS, 98 rue de Charonne (11e)
Déliberation
2011 DLH 161-3
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 96 logements PLUS et 96 logements PLS, 26 rue Linois (15e).
Déliberation
2011 DLH 230-2
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 15-17, rue Gros (16e).
Déliberation
2011 DLH 157-1
Conseil municipal
Réaménagement d'une partie de la dette de la RIVP envers la Caisse des Dépôts et Consignations. Maintien de la garantie de la Ville de Paris.
Déliberation
2011 DLH 245-1
Conseil municipal
Réalisation par Batigère Ile-de-France d'un programme d'acquisition-réhabilitation comportant 96 logements PLUS et 96 logements PLS, 26 rue Linois (15e).
Déliberation
2011 DLH 230-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique des 29 et 30 octobre 2009 portant location au profit de la société anonyme d'HLM Logement Urbain de lots communaux dépendant de l'immeuble en copropriété 346, rue Lecourbe (15e)
Déliberation
2011 DLH 105-1
Conseil municipal
Réalisation par DOMAXIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 3 logements PLA-I, 10 logements PLUS et 4 logements PLS, 98 rue de Charonne (11e)
Déliberation
2011 DLH 161-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique consenti le 20 février 2009 à PARIS HABITAT-OPH, portant location de l'immeuble communal 22, rue des Trois Frères (18e)
Déliberation
2011 DLH 175-1
Conseil municipal
Réalisation par EFIDIS, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de construction neuve comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 4 logements PLS, 45 rue du Faubourg Saint-Antoine (11e)
Déliberation
2011 DLH 162-2
Conseil municipal
Réalisation par VILEAL Habitat d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 4 logements PLA-I et 10 logements PLUS, 25 rue Beauregard/19 rue de la Lune (2e).
Déliberation
2011 DLH 181-2
Conseil municipal