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Subvention (1.000 euros) à l'association Femmes Inititatives (13e) au titre de l'Intégration.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DPVI 197-1
Conseil municipal

Tarification de la redevance due par les conférenciers privés pour les visites des salons de l'Hôtel de Ville et de l'Hôtel de Lauzun.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 SG 10-1
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l'association Commune Libre d'Aligre (12e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 593-1
Conseil municipal

Subvention (100.000 euros) et convention avec la Ligue de Paris de Tennis (16e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DJS 380-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) avec avenant à convention à la Fédération des Centres Sociaux de Paris Politique de la Ville et 20 000 euros Intégration) au titre de la formation linguistique.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DPVI 143-1
Conseil municipal

Approbation et signature d'un avenant n°1 au marché de production déléguée passé avec la société Eva Albarran SARL pour la réalisation des oeuvres du tramway T3, lot 41 : oeuvres d'art.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 589-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Musique Sacrée à Notre Dame de Paris (5e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 100.662 euros.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 664-1
Conseil municipal

Subvention (142.819 euros) et avenant n°2 à l'association des Cités du Secours Catholique pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 252-1
Conseil municipal

Subvention (340.982 euros) et avenant n°2 avec l'association enfant présent pour la crèche familiale préventive Marcadet (18e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 229-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DJS 404-1
Conseil municipal

Subventions (2.100 euros) à deux associations sportives (10e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DJS 129-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement de marchés à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations d'extraction des garages et sites d'exploitation de la DPE, de la DEVE, de la DASCO, des ST-TAM (DILT) en deux lots séparés et autorisation de signature du marché du lot n° 1

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DA 14-1
Conseil municipal

Autorisation de lancer une consultation en vue de la passation, en application des articles 28 et 30 du code des marchés publics, d'un marché de services pour la gestion et la coordination des activités organisées au sein du Point d'accès au droit du 20è arrondissement (accueil et orientation du public ; organisation et coordination de permanences

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAJ 19-1
Conseil municipal

Lancement d'un marché à bons de commande passé en vertu de l'article 30 du code des marchés publics relatif à l'organisation de la "Chasse au Trésor" pour les années 2012, 2013 et 2014.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 175-1
Conseil municipal

Retrait de la délibération 2011 DVD 141 / 2011 DF 53 et création d'un secteur distinct dans le budget communal relatif à la récupération de la TVA sur les travaux de réfection de voirie exécutés par la Ville pour le compte de tiers.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DVD 173-1
Conseil municipal

Subvention (89.113 euros) et convention avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 596-1
Conseil municipal

Subvention (5000 euros) et convention avec l'association Alliance (7e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DPVI 86-1
Conseil municipal

Subvention (59.109 euros) et avenant n° 2 avec l'association Crèche Parentale Pirouett' (13e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DFPE 222-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association John Dory Productions (18e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 671-1
Conseil municipal

Subvention (1.500 euros) à l'association TRAM (19e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DAC 672-1
Conseil municipal