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Approbation du principe et des modalités de la convention de mécénat avec Neuflize Vie pour l'opération Nuit Blanche 2011 et signature de ladite convention.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DICOM 23-1
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la convention de parrainage avec France Télécom pour la retransmission sur Internet des spectacles pyrotechniques de la Ville de Paris et signature de ladite convention.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DICOM 22-1
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de résidentialisation des bâtiments B, C, D et E du groupe Joseph Bédier, comportant 90 logements, 47 avenue Boutroux (13e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 200-1
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 8 logements PLA-I, 18 logements PLUS et 9 logements PLS, 43-45 rue de Rome (8e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 209-3
Conseil municipal

Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 27 logements PLS, 3-5 rue Fulton (13e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 203-1
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLS 145, rue des Pyrénées (20e)

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 206-3
Conseil municipal

Réalisation par ICF La Sablière d'un programme de construction neuve comportant 11 logements PLA-I, 49 logements PLUS et 27 logements PLS, 3-5 rue Fulton (13e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 203-3
Conseil municipal

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 6 logements PLUS et 2 logements PLS 145, rue des Pyrénées (20e)

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 206-1
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 3 logements PLS 5 rue Nobel (18e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 210-3
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 8 logements PLA-I, 18 logements PLUS et 9 logements PLS, 43-45 rue de Rome (8e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 209-4
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM d'un programme d'acquisition réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, 12 logements PLUS et 3 logements PLS 5 rue Nobel (18e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 210-1
Conseil municipal

Réalisation par la SGIM, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme comportant 8 logements PLA-I, 18 logements PLUS et 9 logements PLS, 43-45 rue de Rome (8e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 209-1
Conseil municipal

Réalisation par France Habitation, dans le cadre d'une vente en l'état futur d'achèvement, d'un programme de création d'un EHPAD comportant 60 logements PLS, 33 rue Olivier de Serres (15e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 229-3
Conseil municipal

vœu de l'exécutif relatif aux expulsions locatives à Paris.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
V M231
Conseil municipal

relatif à l'insertion de clauses sociales dans les appels d'offres des bailleurs de la Ville.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
V M227
Conseil municipal

Réalisation par Paris Habitat OPH d'un programme de construction neuve de 32 logements PLUS, 6 logements PLAI, 22 logements PLS 102-104-108, rue Castagnary (15e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DLH 222-2
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'une voie parisienne en hommage à Günter Liftin.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
V M225
Conseil municipal

relatif aux appels d'offres des bailleurs sociaux.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
V M226
Conseil municipal

relatif à la dénomination d'une place de la laïcité (15e).

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
V M223
Conseil municipal

Indemnisation amiable (1.000 euros) d'une entreprise en raison des préjudices subis du fait des travaux d'extension du tramway T3.

SEPTEMBRE 2011
Déliberation
2011 DDEEES 221-1
Conseil municipal