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Adhésion de la Ville de Paris à l’ATEE, Association Technique Energie Environnement, 94117 Arcueil. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DEVE 99
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association aide aux victimes XVIII pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 21
Conseil municipal

DPVI 349 Subvention à Trez’or Amuz (13e). M. Bruno JULLIARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 344
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux deux prêts PLAI à contracter par “Paris Habitat-OPH” en vue du financement complémentaire du programme d’acquisition-réhabilitation d’un foyer pour jeunes travailleurs de 125 logements PLAI, situé 59-61 rue Saint-Lazare (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 225
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par “Logis-Transports” en vue du financement d’un programme de construction neuve comportant 5 logements PLS à réaliser 43 bis rue Desnouettes (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 242-3°
Conseil municipal

Acquisition auprès de Paris Habitat OPH en l’état futur d’achèvement d’un équipement multi accueil petite enfance avec un jardin et un chemin d’accès situés 154-158, boulevard de Grenelle et 3539, rue Frémicourt (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 167
Conseil municipal

Vœu relatif à la mise en œuvre de la réforme des tarifs de la restauration scolaire (rattaché à la communication 2010 SG 204 sur la Jeunesse à Paris).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 208
Conseil municipal

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition conventionnement d’un logement PLUS, situé 149/153 rue Raymond Losserand (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DLH 174-1°
Conseil municipal

Subvention à l’Association Connaissance de l’Histoire de l’Afrique Contemporaine (ACHAC) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 94
Conseil municipal

Subvention à l’association PROTOCLIP (18e) pour l’organisation du Festival International du clip indépendant en 2010. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 548
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “LES AMIS” pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 273
Conseil municipal

Subvention à l’association Safoul productions (93100). M. Christophe GIRARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 422
Conseil municipal

Vœu de l’Exécutif relatif à la convention cadre avec Free Mobile (2010 DF 44).

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 232
Conseil municipal

Lancement d’accords-cadres en appel d’offres pour des prestations de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs sur les chantiers (SPS), dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris, en cinq lots séparés. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DA 13
Conseil municipal

Approbation et signature de deux marchés relatifs à la réalisation de travaux de consolidation de sols (2 lots géographiques). Mme Annick LEPETIT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 188
Conseil municipal

Signature d’un avenant (n° 2) à la convention passée avec l’Institut Pasteur pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Marco VIGNUZZI, lauréat 2008. Annuité 2010. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DASES 19
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association “ASSOCIATION FAMILIALE NOTRE-DAME DE NAZARETH” (15) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 109
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement au titre de l’Intégration à l’association “Nous pas bouger”. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 134
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Réseau 2000 pour l’attribution d’une subvention. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 216
Conseil municipal

: Subvention à l’association Arts, cinéma et enseignements. Montant : 7.500 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 80
Conseil municipal