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Vœu relatif au prolongement de la ligne 11 du métro.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 242
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention de gestion entre la Ville de Paris et la ville de Saint Mandé. Mme Annick LEPETIT et M. Pierre MANSAT, rapporteurs.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DVD 25
Conseil municipal

Subvention à l’Association Le Palais Royal (16 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 441
Conseil municipal

Adoption d’une procédure dérogatoire concernant les frais liés aux missions de coopération décentralisée avec la Ville de Port-au-Prince. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SGRI 59
Conseil municipal

Approbation du principe de reconduction de la convention constitutive du groupement de commandes entre la Ville et le Département de Paris pour la surveillance de bâtiments, immeubles, équipements sites ou manifestations et autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite convention. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPP 32
Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris - Musée d’Art Moderne de la Ville de Paris - par les héritiers de Bernard BUFFET. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DUCT 147
Conseil municipal

Signature d’un avenant avec l’association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 228
Conseil municipal

Signature d’un avenant n° 1 à la convention passée avec l’association Le Repaire des Lutins (20e) pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 142
Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’Association Pour le Couple et l’Enfant à Paris (APCE 75) (15e) pour le versement d’une subvention pour le fonctionnement de son service de médiation familiale. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 366
Conseil municipal

Signature d’une convention d’occupation du domaine public pour l’organisation de la Fête des Vendanges 2010, butte Montmartre (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 231
Conseil municipal

Subvention à l’association Attac Paris Nord Ouest pour l’organisation de la 8e édition du festival de cinéma Images mouvementées. Montant : 6000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 SG 13
Conseil municipal

Vœu relatif aux récents évènements antisémites.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 214
Conseil municipal

Subventions à 13 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Flandre du 19e dans le cadre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DPVI 98
Conseil municipal

Secteur “Saussure” (17e).- Vente au Département de volumes destinés à la réalisation d’un collège sur le terrain 6 rue Christine de Pisan, voie BV/17. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DU 172
Conseil municipal

Signature d’un avenant N°1 à la convention passée avec l’association “LA MAISON KANGOUROU” pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la structure multi-accueil Jacquemont (17e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DFPE 277
Conseil municipal

Vœu relatif à la transparence des rémunérations des “Cadres dirigeants de la Ville”.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 V. 237
Conseil municipal

Subvention au Centre national de la recherche scientifique (CNRS)-délégation Paris B pour l’organisation d’un colloque sur la photobiologie par la Société Française de Photobiologie. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DDEEES 195
Conseil municipal

Subvention à l’association LGBT Dance, Pride off (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 358
Conseil municipal

Subvention à Didascalie (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DJS 297
Conseil municipal

Subvention à l’association Tabarmukk (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2010
Déliberation
2010 DAC 365
Conseil municipal