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2010, Condoléances.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la dénomination du terre-plein central d'une partie du boulevard des Batignolles.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Suspension et reprise de la séance.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'activité économique des bouquinistes. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'entretien des boîtes des bouquinistes.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DDEEES 73 - Subventions à 4 associations étudiantes pour soutenir leurs projets. - Montant total : 37.000 euros.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DU 150 - Cession des parcelles, propriété de la Ville de Paris, situées sur le territoire des communes de Balbigny, Epercieux Saint Paul, Nervieux et Saint Paul de Vezelin dans le Département de la Loire. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la vente du patrimoine agricole de la Ville.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux horaires de travail des chantiers à Paris. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif au prolongement de la ligne 11 du métro.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DLH 206 - Octroi de la garantie de la Ville de Paris à l'emprunt PEX à contracter par ADOMA en vue de l'acquisition de 3 immeubles situés 272 rue du Faubourg Saint Martin (10e), 45 avenue du Général Bizot (12e) et 155 avenue de Versailles (16e).
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DAC 46 - Signature d'un avenant à convention avec l'association International Visual Theatre (9e) pour l'attribution d'une subvention. Montant : 82.750 euros.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, DEVE 65 - Approbation du principe d'aménagement du parc Clichy Batignolles Martin Luther King (17e), 2e tranche géographique, et des modalités de passation des marchés de travaux du Saut de Loup, d'assistance à maîtrise d'ouvrage et d'ordonnancement, pilotage et coordination de l'opération. Dépôt des demandes de permis de démolir et construire.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et Communiste et élus du Parti de Gauche relatif à une meilleure application des tarifs sociaux par EDF.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, V - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative à Vélib'.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par M. Jean-François MARTINS relatif à la prolongation de la majoration de 50 % des dispositifs Prêt Paris Logement et Prêt Parcours Résidentiel.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à une meilleure prise en compte des sas-vélos. Vœu déposé par l'Exécutif.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par l'Exécutif municipal relatif aux objectifs pour le développement présenté au Conseil de Paris des 27 et 28 septembre 2010.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif aux supérettes illégalement ouvertes le dimanche.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
2010, Actions de solidarité conduites par la Ville de Paris.
SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal
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