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2010, Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du Parti de Gauche relatif au soutien au centre social de "La 20e Chaise". Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif aux obligations des bailleurs sociaux parisiens à l'égard de leurs locataires pendant les travaux de mise en conformité des ascenseurs.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DU 238 - Signature d'un avenant à la convention d'intervention foncière entre la Ville de Paris et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Liste des membres présents.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Dépôt de questions d'actualité.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à une rampe d'accès sur le boulevard périphérique à la porte de Clichy.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au soutien à la Halde.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAC 359 - DJS 369 - SG 48 - Subvention à l'association Slam Productions (20e) au titre de ses actions dans le domaine du Slam en 2010. Montant : 6.500 euros.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DU 243 - Aménagement de la ZAC "Claude Bernard Canal Saint-Denis - Quai de la Charente". Modification de l'échéancier de paiement du prix de cession du terrain situé 122 à 168 boulevard Macdonald (19e), à la SEMAVIP.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, SG 186 - Rapport d'observations définitives arrêtées par la Chambre régionales des comptes d'Ile-de-France sur la gestion des ressources humaines de la Commune et du Département de Paris. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la définition des missions des membres du cabinet du Maire. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la gestion des ressources humaines de l'Aide Sociale à l'Enfance. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à l'examen du rapport de la C.R.C. lors des séances restantes de la M.I.E. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la transparence des rémunérations des directeurs de la Ville. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la prime départementale. Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif à la distinction entre les emplois de cabinet et les emplois statutaires de direction. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au bilan d'activité de la "Déléguée au design de la Ville de Paris".

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DF 44 - Signature d'une convention cadre définissant les conditions de mise à disposition de sites du domaine de la Ville de Paris au profit de l'opérateur de téléphonie mobile FREE Mobile. Vœu déposé par les groupes de la majorité municipale relatif au respect du seuil d'exposition maximal de 0.6 V/m. Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif aux conventions-cadre avec Orange, SFR et Bouygues. Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la conférence citoyenne "ondes, santé, société" et à la commission de concertation de téléphonie mobile. Vœu déposé par l'Exécutif.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, II - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative à l'engagement de la Municipalité pour l'enseignement supérieur, la recherche et l'innovation.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DUCT 107 - Subvention à l'association "Les amis du 18e du mois" du 18e.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe "Les Verts" relatif à la limitation des panneaux publicitaires sur les chantiers de la Ville.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe Centre et Indépendants relatif au transfert des biens gérés par la S.A.G.I. à Paris Habitat/OPH.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vote spécifié.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Suspension et reprise de la séance.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Annexe n° 3 - Scrutin public relatif au projet de délibération DAJ 25.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, DAJ 25 - Protocole d'indemnisation de la Ville de Paris par l'Union pour la majorité présidentielle (UMP) d'une part et M. Jacques CHIRAC d'autre part.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal

2010, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif aux créneaux d'utilisation des terrains de football et à la pratique du football féminin.

SEPTEMBRE 2010
Débat
Conseil municipal