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2009 (1393)
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Conseil municipal (1393)
Document
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Vœu relatif au collectif les Déboulonneurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 55
Conseil municipal
Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public et d’une convention de licence de marques avec la société Amaury Sport Organisation dans le cadre de l’organisation du Marathon et du Semi-Marathon de Paris pour les éditions 2010 à 2019. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 253
Conseil municipal
Subvention à l’association “Comité d’organisation du festival des Puces” (93400 Saint-Ouen) pour l’organisation du “Festival Jazz Musette des Puces” en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 104
Conseil municipal
Vœu relatif à la délibération 2009 DJS 240 autorisant M. le Maire de Paris de poursuivre la mise en œuvre du dispositif “Paris Jeunes Vacances”.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 62
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de lancer un appel d’offres ouvert pour la modernisation et mise en conformité de quatre chaufferies de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 19
Conseil municipal
Modification de la ZAC “Paris Rive Gauche” : objectifs poursuivis, définition des modalités de concertation. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 115-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de transformation en halte garderie de la crèche 30, rue Joseph Python (20ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 78
Conseil municipal
Approbation de l’avenant n° 2 au marché n° 05.72.50.00 du 12 avril 2005 conclu avec la TRANSPAC, devenue société France TELECOM, visant à contractualiser la prolongation de six mois de la durée d’exécution du marché relatif à la fourniture d’un service d’interconnexion des sites de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris dans un environnement totalement IP (Internet Protocol) certifié par la DCSSI (direction centrale de la sécurité des systèmes d’information). - Autorisation à M. le Préfet de Police de signer ledit avenant. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 25
Conseil municipal
Voeu relatif à l’opération d’aménagement “Cardinet Chalabre” (17e).
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 64
Conseil municipal
Indemnisation amiable de la MATMUT, assureur de Mme BAKLOUTI Sonia, dont l’appartement a été sinistré suite à une fuite en provenance de la crèche 34, rue Petit (19ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 273
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Villages de Mouffetard” (5e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 27
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL SAM Design pour l’exploitation du magasin à l’enseigne “SAM” situé 35, rue de Bretagne (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 77
Conseil municipal
Signature avec l’association Emmaüs Défi et le Département de Paris d’une convention tripartite de partenariat. Mme Seybah DAGOMA, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 58
Conseil municipal
Vœu de l’Exécutif en réponse au vœu présenté par Mme Claude-Annick TISSOT et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif aux locaux commerciaux et à la Poste rue Faidherbe.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 38
Conseil municipal
Vœu relatif à la liberté de distribution de tracts en bordure de la Halle Saint-Pierre.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 53
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration des sanitaires extérieurs de l’école élémentaire A, 40 bis rue Manin (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 150
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 51
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Office du Tourisme et des Congrès de Paris, prévoyant le versement de la subvention annuelle. M. Jean-Bernard BROS, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 3
Conseil municipal
Subvention à l’association “COMITE DU FAUBOURG SAINT- HONORE” (8e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 22
Conseil municipal
Subvention à la Société à Responsabilité Limitée “Horiziode productions” (11e) pour la production du spectacle “J’M formule reformulée” à l’Espace la Comédia. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 50
Conseil municipal
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