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Vœu relatif à la journée mondiale de lutte contre l’homophobie.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 57
Conseil municipal

Signature de l’avenant n° 1 à la convention relative aux relations entre la Ville de Paris et l’Association Internationale des Maires Francophones. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SGRI 12
Conseil municipal

Subvention pour le Comité des Offices du Mouvement Sportif de Paris. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 13
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l’association “Plante & Cité”. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 58
Conseil municipal

Subvention au “Club des Volontaires du Sport”. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 125
Conseil municipal

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de la Régie immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.).

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 R. 10
Conseil municipal

Approbation du principe, des modalités de passation et de la signature de marchés à bons de commande pour la réalisation de travaux de maintenance et d’aménagement dans les équipements publics et les locaux relevant du budget municipal dans le cadre du groupement de commandes pour la maintenance et l’aménagement des locaux et équipements publics de la Ville et du Département de Paris. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 136
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique, au profit de la société “LE RICHEMONT” de l’immeuble communal situé 11 rue des Deux Gares (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 28
Conseil municipal

Construction d’un centre de secours et de lutte contre l’incendie avec 35 logements pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris, situé 79-79 bis boulevard de Strasbourg, 14 route de Stalingrad, 2-6 rue Gaston Margerie, à Nogent-sur-Marne (Val-de-Marne). - Autorisation donnée au mandataire de la préfecture de police, la société ICADE G3A de signer l’avenant n° 3 au marché de maîtrise d’œuvre n° 02/47 en application de la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 22
Conseil municipal

Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris : d’acheter des documents anciens, rares ou précieux auprès de personnes privées, de libraires, d’éditeurs spécialisés ou en vente publique ; de solliciter l’Etat pour l’application de la procédure de préemption, si nécessaire. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 38
Conseil municipal

Classement dans le domaine public communal de l’allée Est et de l’espace situés en fond de parcelle dit l’Usine du site sis 23-25, rue Ramponneau (20e), et signature avec l’Association “T.R.A.C.E.S.” d’une convention d’occupation. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 81
Conseil municipal

Signature d’une convention passée avec l’association “Crescendo” pour l’attribution d’une subvention pour la réalisation de travaux de réhabilitation de la structure multi-accueil “Les Lutins de la Plaine” (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 1
Conseil municipal

Subvention au Groupement d’intérêt économique du centre commercial Masséna GIE 13 (13e) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 75
Conseil municipal

Subvention à l’Association des Commerçants Vaugirard Convention (ACVC) (15e) pour les illuminations de fin d’année 2008 et signature d’une convention. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 52
Conseil municipal

Désignation de représentantes de la Ville de Paris au sein de la Commission du titre de séjour de l’Est parisien (10e, 11e, 12e, 13e, 20e).

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 R. 7
Conseil municipal

Indemnisation des jours accumulés sur le compte épargne-temps des agents relevant du statut des administrations parisiennes. M. Georges SARRE, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 14
Conseil municipal

Date d’entrée en vigueur du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d’usage de locaux d’habitation ainsi que les principes déterminant les compensations (article L 631-7 du C.C.H). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 53
Conseil municipal

Approbation du principe de construction d’une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction et d’une halte-garderie de 20 places 1-3, place de Rungis (13ème) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt de la demande de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 25
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché pour l’exploitation et la maintenance des installations de génie climatique du Musée d’Art Moderne 11, avenue du Président Wilson (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 140
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de l’EARL Susset, en réparation des dommages occasionnés à son exploitation agricole, au cours de l’année 2007, sur une parcelle longeant le canal de l’Ourcq, domaine public fluvial. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 80
Conseil municipal