Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2009 (1393)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (1393)
Document
Débat (155)
Déliberation (1238)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le protocole d’accord d’indemnisation intervenu entre le groupement de maîtrise d’œuvre Dietmar Feichtinger Architectes SARL (mandataire) et le bureau d’études RFR, titulaire du marché relatif aux prestations intellectuelles nécessaires à la conception et à la réalisation de la passerelle Simone de Beauvoir à Paris (12e et 13e arrondissements), et la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 46
Conseil municipal
Modification de la délibération n°2008 PP 1 du 4 février 2008 portant fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la Préfecture de Police. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’occupation temporaire du domaine public sans constitution de droits réels avec la société Sicra Ile-de-France en vue de la mise à disposition d’une emprise située 19, rue des Frigos (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 24
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Ateliers Ville” pour le projet intitulé “Actions de sensibilisation à la Ville et au territoire”. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 6
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour la Défense des Intérêts des Commerçants et Artisans du 2e arrondissement et des Grands Boulevards (2e et 9e) pour les illuminations de fin d’année 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 26
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la compagnie d’assurances l’EQUITE un protocole transactionnel afin de mettre fin au litige opposant la Ville de Paris à M. Emrah YAZICI. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAJ 2
Conseil municipal
Prise en charge des frais liés aux obsèques de M. Pierre CASTAGNOU, Maire du 14e arrondissement de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 68
Conseil municipal
Subvention à l’association “Génération Double Dutch” (13 e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 161
Conseil municipal
Quartier Porte de Vanves du 14e arrondissement. - Subventions à quinze associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. Première enveloppe pour 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 20
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation de quatre marchés de prestations intellectuelles (assistance à maîtrise d’ouvrage Lot 1 et Lot 2, assistance à la prise en compte de l’exploitation et de la maintenance, étude de sûreté et sécurité publique) relatifs à la réhabilitation de la Halle Pajol et à la création d’un jardin public (18e). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 107
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux de voirie, relatif au réaménagement du carrefour formé par les boulevards de Belleville et de Ménilmontant et les rues de Ménilmontant et d’Oberkampf (11e et 20e). Mme Annick LEPETI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 12
Conseil municipal
Avenant n°1 au marché de travaux signé avec la société Pierre Noël SAS dans le cadre de l’opération d’amélioration de l’accès et de l’accueil des personnes en situation de handicap à la Mairie du 3e arrondissement. Mme Maïté ERRECART et Mme Véronique DUBARRY, rapporteures.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 160
Conseil municipal
Quartier “La Chapelle Porte d’Aubervilliers” (18e). - Subventions à six associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville. - Première enveloppe pour 2009. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 10
Conseil municipal
Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une emprise située à l’angle de la rue René Binet et de l’avenue de la Porte Montmartre (18e). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 44
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “Yesforlov” domiciliée 17, rue Béranger (3e) pour le travail de ses vendeurs dans le magasin “Séphora” situé 70-72, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 46
Conseil municipal
Approbation du principe de vente de véhicules du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux. Mme Marie-Thérèse ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DALIAT 7
Conseil municipal
Subvention à l’association “Lézarts de la Bièvre” (5e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 57
Conseil municipal
Vœu relatif aux transports publics dans la déclinaison régionale du plan de relance.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 44
Conseil municipal
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la création d’un jardin sur dalle de couverture du périphérique, Porte de Vanves (14è). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 4
Conseil municipal
DVD 97-1° - Foire du Trône 2009. - Convention avec la société Vinci Park CGSt relative aux conditions techniques et financières de mise à disposition de places de stationnement dans des parcs situés dans le 12e arrondissement de Paris. Mmes Lyne COHEN-SOLAL et Mme Annick LEPETIT, rapporteures.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 72
Conseil municipal
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
>|