Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par " Paris Habitat OPH " en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 5 logements PLS à réaliser 43, rue Saint Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DLH 166-3°

Conseil municipal

Vœu relatif à l'installation de bornes de recharge à destination des deux roues électriques.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 304

Conseil municipal

Subvention d’investissement exceptionnelle auprès du Ministère de l’Intérieur, au titre de la réserve parlementaire, pour la conservation du fonds d’archives audiovisuelles du Mémorial Leclerc - Musée Jean Moulin. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 606

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Aurore pour l’attribution d’une subvention en vue de l’acquisition d’un bus dans le cadre du projet d’insertion de personnes en situation de grande exclusion "le carré des biffins" (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 169

Conseil municipal

Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Saint Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son jardin d’enfant (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DFPE 179

Conseil municipal

Signature d’une convention avec la SARL Théâtre de la Tempête (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 480

Conseil municipal

Signature d’une convention annuelle avec l’association CRESCENDO pour l’attribution d’une subvention relative à son action Femmes et emploi sur le territoire de Belleville. Montant 2.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 SG 159

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Bête à bon dieu production (14e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDATC 107

Conseil municipal

Subvention à l’association Les Compagnons de la Chimère pour le spectacle Les Femmes savantes présenté au Théâtre 14 Jean-Marie Serreau (14e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 460

Conseil municipal

Subventions à 8 associations du quartier Fontaine au Roi (11e) au titre de la région. - Signature de convention avec 3 associations : MDSL-I, le picoulet-mission populaire 11e, et ASSFAM. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure..

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DPVI 125

Conseil municipal

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Zéphirin Camélinat" au carrefour des rues de Belleville, du Jourdain, de Palestine et de Lassus.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 277

Conseil municipal

SG 71 - DVD 236-2° - Site des Halles (1er) : Autorisation accordée à la Société Civile du Forum des Halles de Paris (SCFHP) de déposer une demande d’exploitation commerciale devant la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC). Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DU 200

Conseil municipal

Subvention à l’association Ensemble Nord Sud (20e) pour la présentation de son spectacle " Anya, l’esprit des tambours sacrés " à la Maison des Cultures du Monde et au Studio de l’Ermitage en 2009. Montant : 8.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 310

Conseil municipal

Signature d’un marché de prestations de billetterie et de communication avec le Paris Handball Club pour la saison sportive 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 436

Conseil municipal

Signature d’une convention avec l’association Esperance de Reuilly (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DJS 89

Conseil municipal

Vœu relatif à l'ouverture du BHV le 15 août.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 V. 296

Conseil municipal

Subvention à l’Association des déportés et internés, résistants et patriotes de Paris (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 414

Conseil municipal

Subvention à l’association A. K. Entrepôt 22450 Trezeny. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DAC 408

Conseil municipal

Délibération modificative de la délibération 2009 DDEE 188 des 6, 7 et 8 juillet 2009 autorisant monsieur le Maire de Paris à signer les contrats de transaction entre la ville de Paris et les commerçants du Carreau du Temple (3e) en vue de leur indemnisation suite à la fermeture du marché. Modification du montant de l’indemnité compensatrice versée à monsieur Daniel Tordjman. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DDEE 226

Conseil municipal

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture et livraison d’équipements et de pièces détachées pour chantiers mobiles ou fixes pour les services techniques de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

SEPTEMBRE 2009

Déliberation

2009 DALIAT 31

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par " Paris Habitat OPH " en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 5 logements PLS à réaliser 43, rue Saint Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vœu relatif à l'installation de bornes de recharge à destination des deux roues électriques.

Subvention d’investissement exceptionnelle auprès du Ministère de l’Intérieur, au titre de la réserve parlementaire, pour la conservation du fonds d’archives audiovisuelles du Mémorial Leclerc - Musée Jean Moulin. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association Aurore pour l’attribution d’une subvention en vue de l’acquisition d’un bus dans le cadre du projet d’insertion de personnes en situation de grande exclusion "le carré des biffins" (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Saint Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son jardin d’enfant (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.

Signature d’une convention avec la SARL Théâtre de la Tempête (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’une convention annuelle avec l’association CRESCENDO pour l’attribution d’une subvention relative à son action Femmes et emploi sur le territoire de Belleville. Montant 2.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure.

Signature d’une convention avec l’association Bête à bon dieu production (14e) pour l’attribution d’une subvention Fonds du Maire. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur.

Subvention à l’association Les Compagnons de la Chimère pour le spectacle Les Femmes savantes présenté au Théâtre 14 Jean-Marie Serreau (14e) en 2009. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subventions à 8 associations du quartier Fontaine au Roi (11e) au titre de la région. - Signature de convention avec 3 associations : MDSL-I, le picoulet-mission populaire 11e, et ASSFAM. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure..

Vœu relatif à l'attribution de la dénomination "Zéphirin Camélinat" au carrefour des rues de Belleville, du Jourdain, de Palestine et de Lassus.

Subvention à l’association Ensemble Nord Sud (20e) pour la présentation de son spectacle " Anya, l’esprit des tambours sacrés " à la Maison des Cultures du Monde et au Studio de l’Ermitage en 2009. Montant : 8.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Signature d’un marché de prestations de billetterie et de communication avec le Paris Handball Club pour la saison sportive 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Signature d’une convention avec l’association Esperance de Reuilly (12e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur.

Vœu relatif à l'ouverture du BHV le 15 août.

Subvention à l’Association des déportés et internés, résistants et patriotes de Paris (4e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.

Subvention à l’association A. K. Entrepôt 22450 Trezeny. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Approbation des modalités de lancement et d’attribution de marchés à bons de commande de fourniture et livraison d’équipements et de pièces détachées pour chantiers mobiles ou fixes pour les services techniques de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.

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Débat Delib

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