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2009 (1393)
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Conseil municipal (1393)
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Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par "Paris Habitat - OPH" en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 4 logements PLS, situé 139, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 173-3°
Conseil municipal
Subventions à 8 associations du quartier Politique de la Ville Porte Montmartre Porte Clignancourt au titre de la Région. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 131
Conseil municipal
Approbation et signature d’un marché à bons de commande relatif à la réalisation de prestations d’analyse d’accidents pour l’Observatoire de la Mobilité. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 240
Conseil municipal
Site des Halles (1er) - Signature des contrats de transaction relatifs à 5 marchés passés par la SemPariSeine au titre de ses contrats de mandat. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 183
Conseil municipal
/2009 DPVI 173 - Subventions à trois associations pour des actions politique de la Ville dans le 10e arrondissement. Mme Colombe BROSSEL et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 66
Conseil municipal
Subvention à l’Association pour la Promotion des Etudes sur le Judaïsme d’Orient et des Balkans pour le Pari(s) du Vivre Ensemble 2009. Montant : 5.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 149
Conseil municipal
Subvention à l’association Paris Jazz Club (1er) au titre de ses activités en faveur du développement et de la promotion de la scène jazz parisienne. Montant : 8.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 396
Conseil municipal
Signature d’une convention d’occupation du domaine public pour l’organisation d’un salon d’Art Contemporain, avenue des Champs Elysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 230
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’association " Orbival, un métro pour la banlieue " et versement de la cotisation 2009. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 136
Conseil municipal
Approbation du principe de construction d’une crèche collective de 66 places avec un logement de fonction, 8/10, rue du Guignier (20e), des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et du dépôt de la demande de permis de construire. M. Christophe NAJDOVSKI et Mme.Véronique DUBARRY rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPA 257
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de lancer un appel d’offres ouvert pour la construction d’un centre de secours pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sis 39-45, rue Saint-Just à Ivry-sur-Seine (94205). M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 75
Conseil municipal
: Actions menées dans le cadre du plan d’accompagnement social en direction des résidents de foyers de travailleurs migrants parisiens. Attribution d’une subvention à l’association Migrations Santé France. Montant : 5 000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 118
Conseil municipal
Subvention à l’association de commerçants UN VILLAGE DANS PARIS MONTMARTRE (18e) pour l’édition 2009 d’une animation commerciale dénommée "L’Ecosse à Montmartre". Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 157
Conseil municipal
Subvention à trois associations pour l’opération "1000 ambassadrices pour les sciences à Paris". M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 199
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’Union Nationale des Etudiants de France (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 209
Conseil municipal
: Subvention à l’association "Primo Levi " pour son fonctionnement - Montant : 12.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 104
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l'association Le Bar Floréal (20e). Montant : 6.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 383
Conseil municipal
Subvention à l’association Opéra des rues (3e) - Montant : 18.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 340
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 247
Conseil municipal
Réalisation par HSF d’un programme d’acquisition - conventionnement comportant 9 logements PLUS et 2 logements PLA-I, 52 rue des Mathurins (8ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 130-1°
Conseil municipal
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