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2009 (1393)
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Conseil municipal (1393)
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Subvention à l’association Les serruriers magiques (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 185
Conseil municipal
Attribution de la dénomination "Promenade Amália Rodrigues" au jardin ouvert situé boulevard d’Algérie, avenue de la Porte du Pré Saint-Gervais (19e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 131
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par " Paris Habitat OPH " en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 12 logements PLUS, 1 logement PLA I à réaliser 43, rue Saint Lazare (9ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 166-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLA-I à contracter par OSICA en vue du financement d’un programme de transformation des bureaux en logements comportant un foyer de jeunes travailleurs de 15 logements PLAI à réaliser par OSICA 15, rue Ferrus (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 149-2°
Conseil municipal
Lancement et signature d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture de substrats, terreaux, terre et mulch pour le centre de production horticole et l’entretien des différents espaces verts de la Ville de Paris. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 143
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris d’une emprise communale issue du stade Jules Ladoumègue (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 142
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de dotations vestimentaires destinées à différentes catégories de personnels de la Préfecture de police. Autorisation à M. le Préfet de police de signer le(s) marché(s) correspondant(s). M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 PP 73
Conseil municipal
Vœu relatif à l'évènement "Le jour de la nuit".
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 310
Conseil municipal
Subvention à l'association La Compagnie Lavomatic (13e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 236
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la construction d’un abri dédié aux véhicules fonctionnant au GNV sur le terrain du garage situé 33 à 35 rue du Port 93300 Aubervilliers. M. François DAGNAUD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPE 81
Conseil municipal
Subvention à l’association L’Aire à Mots 10e au titre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 382
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par " Paris Habitat OPH " en vue du financement d’un programme de construction d’une résidence étudiante comportant 175 logements PLUS, à réaliser par " Paris Habitat OPH ", 383-385 rue de Vaugirard (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 161-2°
Conseil municipal
Signature de 3 marchés à bon de commande passés selon la procédure de l’article 30 du Code des Marchés Publics pour la scolarité destinée aux agents de la collectivité parisienne pour l’obtention du diplôme d’Etat d’infirmier(ère). Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 47
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "LES GARDONS" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche parentale (12e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 93
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation Œuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective La Providence (7e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 39
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "CRESCENDO" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil "La Souris Verte" (15e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 52
Conseil municipal
Subvention à l’association L'Aquilone (20e) dans le cadre de la politique de la ville. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 434
Conseil municipal
Subvention à l’association Organisation de Résistance de l’Armée (O.R.A) (20e). Montant 686 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 548
Conseil municipal
Subvention à l’association TJAD Cie (2e). Montant : 1.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 512
Conseil municipal
DASES 20 - Accord collectif départemental. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 126
Conseil municipal
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