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2009 (1393)
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Conseil municipal (1393)
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Signature d'un avenant n° 1 à la convention triennale 2008-2010 signée avec la Fédération des Centres Sociaux de Paris (FCS 75) pour la mise en place d’un partenariat visant à garantir une offre culturelle accessible à tous. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Gisèle STIEVENARD et Mme Pascale BOISTARD, rapporteures.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 63
Conseil municipal
Subvention à l’association CIRCE Centre d’Information, de Recherche, de Création et d’Etudes Littéraires et Artistiques (5e). Montant : 15.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 134
Conseil municipal
DDEE 250 Exonération de la taxe professionnelle au bénéfice des Librairies Indépendantes de Référence (LIR). Mme Lyne COHEN-SOLAL et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DF 78
Conseil municipal
Subvention à l’association Pour que l’Esprit Vive, au titre de l’Intégration. Montant : 5.000 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 162
Conseil municipal
Réalisation par " Paris Habitat - OPH " d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 9 logements PLUS, 4 logements PLS et un commerce en rez-de-chaussée, situé 139, rue des Poissonniers (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 173-1°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme comportant 4 logements PLA-I, 9 logements PLUS et un local d’activités 49-51, rue Volta (3ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DLH 183-1°
Conseil municipal
: Attribution d’une subvention à deux associations (France Amérique Latine et L’Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie - L’ACORT) menant des actions spécifiques sur le thème de la diversité culturelle et de la mémoire de l’immigration. Montant : 5.200 euros. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 86
Conseil municipal
DAC 645 Signature d’un avenant à la convention d’objectifs avec l’association Bétonsalon (18e) pour l’attribution d’une subvention. M. Didier GUILLOT et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 239
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Fondation de la Résistance (7e). Montant : 27.067 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 550
Conseil municipal
Subvention à l’association "Teatro Pazzo" (20e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 371
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Atelier Musical Paris Seine (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 595
Conseil municipal
Subvention à l’association Grumpy Nature. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 115
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur la rentrée des jeunes Parisiens. (mercredi 30 septembre à 9 heures).
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 SG 190
Conseil municipal
Signature d’un avenant (n° 2) à la convention passée avec l’INSERM (Délégation ADR Paris XII Henri Mondor) pour l’attribution d’une subvention en faveur de l’équipe de recherche médicale dirigée par Sonia GAREL. Annuité 2009 - Montant : 63.750 euros. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASES 29
Conseil municipal
Vœu relatif au maintien du Planning familial de Tenon.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 271
Conseil municipal
Signature d’un marché pour les prestations d’exploitation et de maintenance des bornes de recharge pour véhicules électriques situés sur le territoire parisien. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 191
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation "Œuvre de la Croix Saint Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche familiale Crèche Familiale Sainte Amélie (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 64
Conseil municipal
Signature d’une convention avec la Régie Autonome des Transports Parisiens pour l’attribution d’une subvention relative au renforcement du service de transports pendant l’opération Nuit Blanche du 3 octobre 2009. M. Christophe GIRARD et Mme Annick LEPETIT, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 574
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association "Halte-Garderie du Grand Pavois" pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 104
Conseil municipal
Subvention à l'association " Œuvre de Secours aux Enfants " (O.S.E.) (10e). Montant : 3.000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 443
Conseil municipal
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