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2009 (1393)
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Conseil municipal (1393)
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Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le Département de Paris et l’association " Ligne de Vie ". M. Christian SAUTTER, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 173
Conseil municipal
Signature d'une convention de mise à disposition de moyens auprès du Syndicat mixte Autolib' et d’un avenant de transfert au marché pour l’accompagnement de la communication et la création du site internet. Mme Annick LEPETIT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DVD 221
Conseil municipal
Subvention à l’ASSOCIATION DES COMMERCANTS DU HAUT DU FAUBOURG SAINT MARTIN A PARIS 10EME pour l’organisation d’un pique-nique géant avec animation musicale réalisé en mai 2009. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 196
Conseil municipal
Subvention compensatrice à la caisse des écoles du 14e arrondissement pour financer le déficit 2008/2009 de la restauration scolaire de l’annexe du lycée municipal Lucas de Nehou. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DASCO 146
Conseil municipal
Subvention à l'association GRAJAR (Groupe de Recherche et d'Action auprès des jeunes Adolescents de la Rue) (10e) pour une action conduite dans le 18e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DJS 366
Conseil municipal
Subvention à la Fédération nationale des anciens des missions extérieures de Paris (FNAME/PARIS) (12e). Montant : 1.090 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 493
Conseil municipal
Conventions d’occupation du domaine public non routier par des réseaux de communications électroniques ouverts au public - Société Sipartech. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DF 82-3°
Conseil municipal
Vœu relatif à l’inscription de la Maison de la Mutalité à l’inventaire supplémentaire des monuments historiques.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 V. 313
Conseil municipal
Signature d'un marché passé en application de l’article 30 du Code des marchés publics pour la conception, l’organisation et la mise en œuvre de modules de formation relatifs à l’environnement administratif pour les agents de la Ville de Paris : Contexte administratif et outils fondamentaux et outils fondamentaux nécessaires à l’exercice professionnel. Mme Maïté ERRECART, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DRH 43
Conseil municipal
Signature d’une convention avec l’association Espace 19 (19e) pour l’attribution d’une subvention. Montant total : 28.000euros. Mme Pascale BOISTARD et Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteurs.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 78
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation "Œuvre de la Croix Saint Simon" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective en appartements Framboise (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DFPE 40
Conseil municipal
Subvention sollicitée auprès du fonds Eperon pour l’équipement en matériel de l’atelier des chevaux de trait du Bois de Vincennes (12e) au titre de l’année 2009. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DEVE 149
Conseil municipal
Subvention au Cercle d’Action pour la Promotion de la Diversité en France (CAPDIV) menant des actions sur le thème de la lutte contre les discriminations. Montant : 5.000 euros. Mme Yamina BENGUIGUI, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPVI 152
Conseil municipal
Subvention au Comité de liaison des associations d’anciens combattants et résistants du 17e arrondissement (C.L.A.A.C.R 17). Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DAC 377
Conseil municipal
Subvention à la Fédération des Associations Générales Etudiantes (FAGE). M. Didier GUILLOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 217
Conseil municipal
Subvention à la Confédération étudiante. M. Didier GUILLOT, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DDEE 216
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Conseil de coordination interportuaire de la Seine.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 R. 53
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris.Cession par voie d’adjudication publique d’un logement et d’une cave (lots n° 12 et 24) dépendant de l’immeuble situé 16/24 rue François Miron (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DU 76
Conseil municipal
Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour la mise à disposition de bennes, l’enlèvement, le transport, l’extraction et l’élimination de résidus collectés dans le réseau d’assainissement parisien. Mme Anne LE STRAT, rapporteure.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPE 83
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de lancement d’un marché de services relatif à la réalisation de prestations météorologiques et signature du marché correspondant. M. Georges SARRE, rapporteur.
SEPTEMBRE 2009
Déliberation
2009 DPP 28
Conseil municipal
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